{"id":1597,"date":"2021-03-21T21:37:58","date_gmt":"2021-03-21T20:37:58","guid":{"rendered":"https:\/\/www.pedagogie.ac-nice.fr\/anglais\/?page_id=1597"},"modified":"2024-11-30T07:09:15","modified_gmt":"2024-11-30T06:09:15","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.pedagogie.ac-nice.fr\/anglais\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Informations \u00e9ditoriales<\/strong> <\/em><\/strong><\/p>\n

Rectorat de l\u2019acad\u00e9mie de Nice
\n53 avenue Cap de Croix
\n06181 Nice cedex 2
\nT\u00e9l\u00e9phone 04 93 53 70 70
\nT\u00e9l\u00e9copie 04 93 53 70 83<\/p>\n

Direction de la publication :
\nNatacha CHICOT
\n<\/em>Rectrice de l’acad\u00e9mie de Nice<\/em><\/p>\n

Responsable de la publication : Ari BOUANICHE, IA-IAPR Langues Vivantes, Anglais
\nAri.Bouaniche@ac-nice.fr<\/a><\/p>\n

Webmestre  et Interlocutrice Acad\u00e9mique au Num\u00e9rique: Muriel DONATI 
\nMuriel.Donati@ac-nice.fr<\/a><\/p>\n

Prestataire de service
\nDirection des Syst\u00e8mes d’Information (DSI)
\nRectorat de l\u2019acad\u00e9mie de Nice
\n53 avenue Cap de Croix
\n06181 Nice cedex 2<\/p>\n

Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne<\/strong><\/span><\/p>\n

Depuis la publication de l\u2019ordonnance n\u00b0 2005-650 du 6 juin 2005 relative \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019acc\u00e8s aux documents administratifs et \u00e0 la r\u00e9utilisation des informations publiques, ces informations peuvent \u00eatre r\u00e9utilis\u00e9es \u00e0 d\u2019autres fins que celles pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 produites, et particuli\u00e8rement les informations faisant l\u2019objet d\u2019une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d\u2019auteur et peuvent donc \u00eatre reproduits librement.<\/p>\n

Le graphisme, l\u2019iconographie ainsi que le contenu \u00e9ditorial (tels que les articles, les images, les photographies, les logos, les chartes graphiques, sans que cette liste ne soit exhaustive) demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019Acad\u00e9mie de Nice ou des propri\u00e9taires dont l\u2019acad\u00e9mie a re\u00e7u l\u2019autorisation de repr\u00e9sentation, et, \u00e0 ce titre, font l\u2019objet des protections pr\u00e9vues par le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation n\u2019emportent aucune cession d\u2019aucune sorte de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur ces \u00e9l\u00e9ments, toute repr\u00e9sentation totale ou partielle sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019\u00e9diteur du site, est interdite.<\/p>\n

Cr\u00e9dits photographiques et vid\u00e9os<\/strong><\/span><\/p>\n

Sauf mention contraire, l\u2019Acad\u00e9mie de Nice e<\/em>st titulaire des droits relatifs \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des photographies et vid\u00e9os figurant sur l’ensemble du site.<\/p>\n

Donn\u00e9es personnelles et cookies<\/strong><\/span><\/p>\n

Protection et traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/p>\n

 <\/strong>Le site Acad\u00e9mie de Nice Anglais<\/em><\/strong> constitue un traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mis en \u0153uvre par le Recteur acad\u00e9mie de Nice<\/em> pour l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une mission d\u2019int\u00e9r\u00eat public au sens du e) de l\u2019article 6 du r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral (UE) 2016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des donn\u00e9es (RGPD).<\/p>\n

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\u00e0 la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s<\/a>
\nau \u00ab\u00a0R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es<\/a>\u00a0\u00bb (RGPD)<\/p>\n

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A propos des cookies<\/span><\/h3>\n

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