{"id":932,"date":"2020-12-18T13:43:27","date_gmt":"2020-12-18T12:43:27","guid":{"rendered":"https:\/\/www.pedagogie.ac-nice.fr\/cardie\/?page_id=932"},"modified":"2020-12-18T16:24:05","modified_gmt":"2020-12-18T15:24:05","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.pedagogie.ac-nice.fr\/cardie\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales <\/strong><\/span><\/p>\n

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Directeur de publication <\/span><\/p>\n<\/div>\n

Richard Laganier<\/b><\/span><\/p>\n

Recteur de l’acad\u00e9mie de Nice<\/span>
\nChancelier des Universit\u00e9s<\/span><\/p>\n

Responsable de la r\u00e9daction<\/span><\/p>\n

Madame Cauchi-Bianchi<\/strong>, IA-IPR – CARDIE <\/span><\/p>\n

Webmaster<\/span><\/p>\n

Laure Mayer<\/span><\/strong>
\nCharg\u00e9e de mission CARDIE
\nPour envoyer un courriel, utilisez le formulaire de contact<\/a>, SVP. <\/span><\/p>\n

 <\/p>\n

Raison sociale et h\u00e9bergeur :<\/b><\/span><\/p>\n

Rectorat de l’acad\u00e9mie de Nice<\/span><\/strong>
\n53 avenue Cap de Croix<\/span>
\n06181 Nice cedex 2<\/span><\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phone 04 93 53 70 70<\/span>
\nT\u00e9l\u00e9copie 04 93 53 70 83<\/span><\/p>\n

Cookies<\/span><\/h3>\n

D\u00e9finition d’un cookie<\/span><\/h4>\n

Un cookie est un fichier texte d\u00e9pos\u00e9 sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicit\u00e9. Il a pour but de collecter des informations relatives \u00e0 votre navigation et de vous adresser des services adapt\u00e9s \u00e0 votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont g\u00e9r\u00e9s par votre navigateur internet.<\/span><\/p>\n

Lors de la consultation de notre site ac-nice.fr, des cookies sont d\u00e9pos\u00e9s sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.<\/span><\/p>\n

Les seuls cookies utilis\u00e9s par le site ac-nice.fr sont ceux destin\u00e9s \u00e0 la mesure d’audience et ne collectent pas de donn\u00e9es personnelles. Les outils de mesures d’audience sont d\u00e9ploy\u00e9s afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.<\/span><\/p>\n

Les donn\u00e9es g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par les cookies sont transmises et stock\u00e9es par les prestataires de mesure d’audience (Xiti et Google). Les donn\u00e9es g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par Google sont h\u00e9berg\u00e9es sur des serveurs situ\u00e9s aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’\u00e9valuer votre utilisation du site mais ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donn\u00e9e d\u00e9tenue par Google. Les prestataires de mesure d’audience sont susceptibles de communiquer ces donn\u00e9es \u00e0 des tiers en cas d’obligation l\u00e9gale ou lorsque ces tiers traitent ces donn\u00e9es pour leur compte.<\/span><\/p>\n

Nous veillons dans la mesure du possible \u00e0 ce que les prestataires de mesures d’audience respectent strictement la loi informatique et libert\u00e9s du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e et s’engagent \u00e0 mettre en \u0153uvre des mesures appropri\u00e9es de s\u00e9curisation et de protection de la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es.<\/span><\/p>\n

Des cookies peuvent \u00eatre \u00e9mis sur ce site via des applications de tiers. C’est le cas par exemple pour les cookies de r\u00e9seaux sociaux. En effet, certaines fonctionnalit\u00e9s propos\u00e9es sur le site (lecteurs vid\u00e9os, contenus interactifs, affichage de contenus issus de plateformes sociales, etc.) font appel \u00e0 des services de tiers. Ces fonctionnalit\u00e9s d\u00e9posent des cookies permettant aux tiers d\u2019identifier les sites que vous consultez et les contenus auxquels vous vous int\u00e9ressez. Nous vous informons que nous n’exer\u00e7ons pas de contr\u00f4le sur l’utilisation par les tiers des informations recueillies mais vous invitons \u00e0 consulter les politiques de protection de la vie priv\u00e9e de ces tiers.<\/span><\/p>\n

Param\u00e9trer votre navigateur internet<\/span><\/h4>\n

Vous pouvez \u00e0 tout moment choisir de d\u00e9sactiver ces cookies. Votre navigateur peut \u00e9galement \u00eatre param\u00e9tr\u00e9 pour vous signaler les cookies qui sont d\u00e9pos\u00e9s dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser syst\u00e9matiquement. Afin de g\u00e9rer les cookies au plus pr\u00e8s de vos attentes nous vous invitons \u00e0 param\u00e9trer votre navigateur en tenant compte de la finalit\u00e9 des cookies.<\/span><\/p>\n

Informations compl\u00e9mentaires sur les cookies<\/span><\/h4>\n

Pour plus d’information sur les cookies<\/a> <\/span><\/p>\n

Consultez les donn\u00e9es personnelles et cookies<\/a><\/strong><\/span><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

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Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne<\/strong><\/span><\/p>\n

Depuis la publication de l\u2019ordonnance n\u00b0 2005-650 du 6 juin 2005 relative \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019acc\u00e8s aux documents administratifs et \u00e0 la r\u00e9utilisation des informations publiques, ces informations peuvent \u00eatre r\u00e9utilis\u00e9es \u00e0 d\u2019autres fins que celles pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 produites, et particuli\u00e8rement les informations faisant l\u2019objet d\u2019une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d\u2019auteur et peuvent donc \u00eatre reproduits librement.<\/span><\/p>\n

Le graphisme, l\u2019iconographie ainsi que le contenu \u00e9ditorial (tels que les articles, les images, les photographies, les logos, les chartes graphiques, sans que cette liste ne soit exhaustive) demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019acad\u00e9mie ou des propri\u00e9taires dont l\u2019acad\u00e9mie a re\u00e7u l\u2019autorisation de repr\u00e9sentation, et, \u00e0 ce titre, font l\u2019objet des protections pr\u00e9vues par le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation n\u2019emportent aucune cession d\u2019aucune sorte de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur ces \u00e9l\u00e9ments, toute repr\u00e9sentation totale ou partielle sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019\u00e9diteur du site, est interdite.<\/span><\/p>\n

Cr\u00e9dits photographiques et vid\u00e9os<\/strong><\/span><\/p>\n

Sauf mention contraire, l\u2019acad\u00e9mie de Nice est titulaire des droits relatifs \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des photographies et vid\u00e9os figurant sur l’ensemble du site.<\/span><\/p>\n

Liens hypertextes pointant vers ce site<\/strong><\/span><\/p>\n

La mise en place de liens hypertextes pointant vers les pages du site, est autoris\u00e9e , sous r\u00e9serve de mentionner la source qui pointera gr\u00e2ce \u00e0 un lien hypertexte directement sur le contenu vis\u00e9.<\/span>
\nPour les sites Internet, la reproduction, apr\u00e8s autorisation, d\u2019un contenu doit mentionner tr\u00e8s clairement l\u2019origine du document sous forme d\u2019une adresse internet de ce site.<\/span>
\nIl conviendra en outre d\u2019ajouter en bas de chaque page, la mention \u00ab\u00a0Droits r\u00e9serv\u00e9s\u00a0\u00bb.<\/span>
\nLa mise en place de liens pointant directement sur le document souhait\u00e9 devra \u00eatre privil\u00e9gi\u00e9e par rapport \u00e0 la reproduction de contenus.<\/span>
\nLes sites qui font le choix de pointer vers ce site engagent leur responsabilit\u00e9 d\u00e8s lors qu\u2019ils porteraient atteinte \u00e0 l\u2019image du site public.<\/span><\/p>\n

Liens hypertextes pointant vers des sites externes<\/strong><\/span><\/p>\n

Ce site propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, fran\u00e7ais ou \u00e9trangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur \u00e9ducatif ou d’entreprises partenaires sur des op\u00e9rations ponctuelles.<\/span><\/p>\n

Il est pr\u00e9cis\u00e9 vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont r\u00e9guli\u00e8rement v\u00e9rifi\u00e9es, ne font pas partie du site de l\u2019acad\u00e9mie: elles n’engagent pas la responsabilit\u00e9 de la r\u00e9daction du site qui ne peut \u00eatre tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’\u00e0 permettre \u00e0 l’internaute d’acc\u00e9der plus facilement \u00e0 d’autres ressources documentaires sur le sujet consult\u00e9.<\/span><\/p>\n

Accessibilit\u00e9 du site<\/strong><\/span><\/p>\n

Un soin tout particulier est pris pour rendre ce site internet le plus accessible possible, et tout particuli\u00e8rement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformit\u00e9 avec les recommandations du r\u00e9f\u00e9rentiel commun des crit\u00e8res d’accessibilit\u00e9 des services Internet de l’administration fran\u00e7aise pour respecter la loi n\u00b02005-102 du 11 f\u00e9vrier 2005 pour l’\u00e9galit\u00e9 des droits et des chances, la participation et la citoyennet\u00e9 des personnes handicap\u00e9es<\/span><\/p>\n

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Mentions l\u00e9gales    Directeur de publication Richard Laganier Recteur de l’acad\u00e9mie de Nice Chancelier des Universit\u00e9s Responsable de la r\u00e9daction Madame Cauchi-Bianchi, IA-IPR – CARDIE  Webmaster Laure Mayer Charg\u00e9e de mission CARDIE Pour envoyer un courriel, utilisez le formulaire de contact, SVP.    Raison sociale et h\u00e9bergeur : Rectorat de l’acad\u00e9mie de Nice 53 avenue Cap … <\/p>\n

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