- Circulaire 1999 : celle-ci est est-elle toujours en vigueur ?
- Convention école mairie : c’est le directeur qui la signe pour l’utilisation de locaux hors temps scolaire ?
- Conventions départementales : conventions signées (D.A/Usep/comités sportifs)
- convention/ centre de formation : exemple avec le CREPS
- Convention I.A/centre de formation : avec l’UFRSTAPS
- Quelles sont les différents types de conventions existantes et signées avec l’I.A ?
- Convention et publicité : « par convention » le démarche, la pub etc. sont-ils autorisés dans l’école ?
- Bénévoles : Un intervenant extérieur doit intervenir bénévolement dans une école pour effectuer un cycle de tennIs de table. Faut-il passer une convention avec cette association ?
- Convention et projet pédagogique : un projet ne peut-il pas faire office de convention ? Quelle différence ?
- Modèle de convention : existe-t-il des conventions types ?
- SOS Grand bleu et encadrement : j’organise une journée avec cette association. Or, vu l’effectif (27é) le groupe peut-il être scindé en deux (à bord et à quai)?
- Directeur et convention : Un directeur peut-il signer lui-seul une convention avec une association ou une structure (ex. Gymnase, parc à proximité de l’école…) ?