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Liste des associations et des refuges agrées Education Nationale à jour au 10/03/2023 Estérel : les sorties régulières (type piscine) doivent-elles être déclarées sur Estérel ? Atsem : Est-elle obligée d’accompagner une classe transplantée ? Doit-elle faire une demande à la mairie ? Sortie nature : quelles précautions pour une sortie sur les berges d’une rivière avec une classe ? Sortie frontalière (Monaco, Italie) Circulaire 1999 : celle-ci est est-elle toujours en vigueur ? Sortie hors département = Pour une sortie occasionnelle à la journée hors département, que faut-il faire comme papier ou demande ? Transport : Qu’est-ce que l’Attestation d’Aménagement (ex. carte violette) ? Transport : le nombre de passagers dépasse la capacité du car (2 de trop). Les (2) parents peuvent-il transporter leur propre enfant dans leur voiture ? Accompagnateurs bénévoles : pour les sorties en classe transplantée (ou autres) doit-on leur demander un extrait casier ou certif.médical ? Accompagnateurs : comment les distinguer des intervenants extérieurs bénévoles ? Quelles sont leurs prérogatives ? AVSI et absence = mon AVSI est absente, l’enfant qui lui est attribué peut-il malgré tout aller en natation ? AVSI/AESH : Une avsi peut-elle accompagner son élève en classe transplantée ? Trousse à pharmacie : existe-t-il un texte qui cadre les soins d’urgence à l’école ? Transport : quel est le taux d’encadrement en minibus (9 places) ? transport : l’enseignant a-t-il le droit d’utiliser son véhicule personnel pour transporter ses élèves ? Meteo et sortie : Y a–t-il une adresse pour consulter les prévisions météo pour une sortie en montagne ? sortie voile scolaire : en cas de froid la sortie est-elle supprimée ou maintenue ? Circulation en groupe : Ma classe doit circuler à droite ou à gauche de la chaussée ? Encadrement en bus : nous partons en bus avec une classe et la moitié de la classe d’un collègue pour le stade (rencontre organisée par cpc eps) quel taux d’encadrement dans le bus (CM1/CM2) ? Accompagnant : Lors d’une sortie avec sa classe, l’enseignant peut-il donner RDV à (aux) accompagnateur(s) directement sur le lieu de celle-ci (stade, patinoire etc…) ? transport = pour une sortie avec nuitée, combien d’adulte dans le bus pour 51 élèves d’élémentaire : 5 ou 6 ? transport : l’enseignant a-t-il le droit d’utiliser son véhicule personnel pour transporter ses élèves ? Etablissements d’APS = existe-t-il une classification particulière aux différents types de structure proposant des APS ? Dispositifs d’accompagnement à la scolarité : Quels sont les différents dispositifs existant dans le cadre des activités organisées dans le temps periscolaire et extra-scolaire ? benevole et encadrement : Lors d’une sortie occasionnelle un bénévole peut-il encadrer une APS sans être agréé DSDEN ? Information à la famille : Quelle que soit la nature de la sortie (obligatoire ou pas) doit-on systématiquement en informer les familles préalablement ? Lieu de rassemblement : Lors des sorties occasionnelles, le lieu de rassemblement doit-il se faire toujours depuis l’école ? Sortie en bateau : Je désire faire prendre le bateau à mes élèves (CP/CE1) pour une petite balade côtière en mer. Quelles procédures particulières ? Transport : Quel est le taux d’encadrement pour les sorties en car ? Ceinture de sécurité : le port de la ceinture de sécurité est il obligatoire dans les véhicules de transport en commun ? Transport : les élèves peuvent-ils être transportés debout dans les lignes de transports publics ? Transport : le déplacement en bus de ville est-il autorisé ? Transporteur: l’intervenant extérieur a-t-il le droit de transporter mes élèves (6 élèves Ulis) dans le minibus de son association ? Transport : le transporteur prétend que la réglementation autorise 3 enfants de moins de 12 ans pour 2 places sur la même banquette. Vrai ? Accompagnant : Une maman portant un voile peut-elle accompagner les élèves lors de sorties ? S. spécifique EPS : pour une sortie « sports collectifs » d’une journée, puis-je y aller seule ? Dois-je prévoir des agréments ? S. occasionnelle et responsabilité: Qui est responsable à la pause midi ? Sortie en bus : l’enseignant peut-il se rendre seul avec sa classe sur une installation sportive, en empruntant les transports publics ? S. occasionnelle : des sorties incluant la pause de midi, programmées tous les lundis pendant 2 mois, sont-elles des sorties régulières ? S. occasionnelle : une rencontre USEP sur la journée, inscrite à l’emploi du temps peut-elle être considérée comme une sortie régulière ? S de proximité : le maître peut-il se rende seul avec sa classe à l’intérieur du périmètre d’un regroupement pédagogique intercommunal ? S de proximité : est-il vrai que la notion de sortie de « proximité » n’est pas en rapport avec une question de distance ? Sorties occasionnelles : comment les définir ? Sorties régulières : comment les définir ? SOS Grand bleu et encadrement : j’organise une journée avec cette association. Or, vu l’effectif (27é) le groupe peut-il être scindé en deux (à bord et à quai)?
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