Association Sportive
“Le sport scolaire est une des composantes de la politique éducative de notre pays, au service de la réussite, de la responsabilisation, de la santé et du bien-être des élèves. En complément de l’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS), il offre à tous les élèves volontaires la possibilité de pratiquer des activités physiques et sportives dans le cadre de l’association sportive scolaire.”
Organigramme
Directeur Régional de l’UNSS de l’Académie de Nice:
Pierre Le Noc – sr-nice@unss.org – 04 92 19 92 93
Directeur Régional Adjoint de l’UNSS de l’Académie de Nice:
Eric Bernardini – sr-nice@unss.org – 04 92 19 92 93
Conseiller technique départemental au sport scolaire
- Dans le Var: Laurent Labeaune – sd083@unss.org – 04 94 09 55 81
- Dans les Alpes Maritimes: Patrick Molineri – sd006@unss.org – 04 93 72 64 14
Quelques textes utiles
- Mise en œuvre du décret n° 2014-460 relatif à la participation des enseignants d’éducation physique et sportive aux activités sportives scolaires volontaires des élèves.
Note de service n° 2016-043 du 21-3-2016
- Développement du sport scolaire:
Circulaire N°2010 -125 du 18/08/2010
- Utilisation des véhicules personnels pour transporter les élèves:
Note de service 86-101 du 05-03-1986
- Certificat médical
La loi n° 2016-41 du 26/01/2016 rend caduque la nécessité de présenter un certificat médical de non contre indication pour pratiquer les activités physiques et sportives volontaires dans le cadre d’une association sportive scolaire.
L’arrêté du 9 juillet 2018 relatif aux examens médicaux conduisant à la délivrance des
certificats médicaux pour la pratique des disciplines à contraintes particulières modifie le
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Pour ce qui concerne l’UNSS :
– En rugby à XV et à VII : De 12 à 39 ans, en compétition ou hors compétition, une attention
particulière est portée sur : l’examen cardio-vasculaire , l’examen du rachis ,
– Boxe Assaut et Savate boxe française: L’examen ophtalmologique est réalisé une fois par an pour les boxeurs professionnels et tous les deux ans pour les boxeurs amateurs ,une attention particulière est portée sur l’examen cardio-vasculaire .
– Tir sportif
– Parapente
-Surclassement
- Droit à l’image ( Article 9 du code civil).
Respecter la vie privée et le droit à l’image.
- Création de l’Association Sportive: Circulaire 77-246 du 20-09-1977
Quelques liens utiles
ePASS JEUNES
Site UNSS consultable par tous :
Plan National de développement du sport scolaire 2020/2024 :
Site OPUSS avec la liste des articles et des compétitions organisées au niveau national et académique.
