Sorties et voyages scolaires
« Surveillance des élèves dans le second degré».
« Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée».
«Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages dans le 1er et 2nd degré».
- Une lettre de l’administration centrale vient lever les doutes sur les interrogations concernant le transport des élèves à l’occasion de ces activités. DGESCO B3-3 n°2011.0436 du 25 novembre 2011