Sorties et voyages scolaires
Circulaire no 96-248 du 25 octobre 1996 « Surveillance des élèves dans le second degré».
« Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée».
Circulaire du 16 juillet 2013«Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages dans le 1er et 2nd degré».
- Une lettre de l’administration centrale vient lever les doutes sur les interrogations concernant le transport des élèves à l’occasion de ces activités. DGESCO B3-3 n°2011.0436 du 25 novembre 2011
- Ressources complémentaires concernant les voyages et sorties liées aux APPN:
