Mentions Légales

Informations légales concernant le site de l’Académie de Nice.

 Directeur de publication – Responsable de la rédaction :

Christian NIQUE

Recteur de l’Académie de Nice
Chancellier des Universités

Raison sociale et hébergeur :

Rectorat de l’Académie de Nice
53 avenue Cap de Croix
06181 Nice cedex 2

Téléphone 04 93 53 70 70
Télécopie 04 93 53 70 83

 

Protection des données personnelles :

Ce site a fait l’objet d’une autorisation de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés relative aux traitements automatisés d’informations nominatives (Dossier n° 759236).

Conformément aux articles 34 et suivants de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, faites parvenir un message électronique à l’adresse suivante :

IA IPR Langues Vivantes

53 avenue Cap de Croix
06181 Nice cedex2
Contact : IPR-IA@ac-nice.fr

 

 Droits de reproduction Les informations présentées sur ce site sont publiques. La reproduction des pages de ce site n'est autorisée que dans la mesure où est mentionnée la source et où un lien est créé vers la ou les pages de référence.  Les informations utilisées et les documents de ce site ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles I 
  toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur. 
 Nous ne somme pas responsables des contenus des sites externes au domaine ac-nice.