Instructions Officielles
Niveau National
Stratégie du numérique pour l’éducation
La stratégie du numérique pour l’éducation 2023-2027 repose sur une série de mesures pour renforcer les compétences numériques et accélérer l’usage des outils numériques des élèves.
Document de synthèse de la stratégie numérique 2023-2027
Le cadre de référence des compétences numériques
Les ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur ont élaboré un cadre de référence des compétences numériques (CRCN), inspiré du cadre européen (DIGCOMP) et valable de l’école primaire à l’université.
Ce cadre de référence des compétences numériques (CRCN) définit les compétences numériques et leurs niveaux de maîtrise progressive au long de la scolarité, compétences qui sont travaillées au sein de tous les enseignements.
La Charte pour l’éducation à la culture et à la citoyenneté numériques
La Charte pour l’éducation à la culture et à la citoyenneté numériques est un support d’éducation à la culture et à la citoyenneté numériques pour la communauté éducative. Elle est composée de 14 articles, organisés en trois parties :
- Faire du numérique un espace d’émancipation et d’inclusion
- Faire du numérique un espace de droit
- Faire du numérique un espace de vigilance
Charte pour l’éducation à la culture et à la citoyenneté numériques
Autorisation d’enregistrement et d’utilisation de l’image / la voix d’une personne


Niveau Départemental
Fonctionnement de la Mission Numérique départementale des Alpes Maritimes 2023-2024
Cette note départementale explicite la composition et le rôle du Pôle Numérique 06 pour l’année scolaire 2023-2024.
Charte relative à la communication entre les membres de la communauté éducative du 1er degré
L’objet de cette charte départementale est de rappeler les règles garantissant une communication
respectueuse et de qualité entre membres de la communauté éducative.
Mise en place des solutions de communication numériques avec les parents
Cette note de M. l’Inspecteur d’Académie précise les modalités de mise en oeuvre des moyens de communication au regard des responsabilités juridiques et du rôle de chacun des acteurs de l’école.
Notice d’informations aux parents lors d’un traitement de données via un ENT
Ce document permet de fournir des informations aux parents d’élèves lors de la mise en place du traitement de données personnelles généré par l’utilisation d’un environnement numérique de travail au sein de l’école.