Quelles sont les références sur lesquelles repose la FAQ EPS 1 ?

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Elles sont de 3 types :

  • Références ministérielles, en référence aux textes nationaux

– Circulaire n°2017-116 du 6 octobre 2017 Encadrement des APS

– Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 relative à l’organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires

– Circulaire 2013-106 du 16 juillet 2013 : transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans le 1er et 2nd degré

– Circulaire N° 92-196 du 3 juillet 1992 relative à la participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires

– Circulaire n° 2000-075 du 31 mai 2000 relative au test nécessaire avant la pratique des sports nautiques

– ASSN Arrêté du 9-7-2015 – J.O. du 11-7-2015
Bulletin officiel n°30 du 23 juillet 2015

– Circulaire n° 2005-001 du 5 janvier 2005 relative aux séjours scolaires courts et classes de découverte dans le premier degré

– Législation française relative aux activités sportives – Scoutopedia relatif à la législation J/S

– Circulaire Enseignement de la natation 1er et 2nd degré  n°2017-127 du 22 aout 2017

-Circulaire natation ( circulaire du 7 juillet 2011)

– Les classes pour l’inclusion scolaire (CLIS) relatif à la CLIS

– Le Code du sport – Détail d’un code relatif au Code du sport

– l’Union sportive de l’enseignement du premier degré (USEP) relatif à l’Usep

  • Références départementales, en référence aux prescriptions  départementales 06

– les notes (directes ou via la « lettre hebdomadaire ») et circulaires départementales
– la réglementation départementale EPS (2014)

dont l’annexe 1 :  relative au cadrage des activités APPN dans les AM

  • Interprétations locales ou nationales, en référence à une interprétation professionnelle de la réglementation ( par le bureau CPDEPS, Eduscol, associations, DGESCO…)

-Questions-Réponses – EduSCOL relatif à  l’Accompagnement éducatif

-Questions/réponses sur les sorties scolaires  Eduscol relatif aux Sorties scolaires

-Rencontres DGESCO/Organisations professionnelles

-Réponses privées (mail) de la DGESCO

-Le guide pratique (snuipp) des sorties scolaires, sécurité responsabilité, protection de l’enfance  et également un autre guide pratique  relatif aux questions/réponses sur le fonctionnement de l’école

-ANATEEP (Les derniers numéros / articles à télécharger sur le site de l’) relatif aux  Transports scolaires