Sorties scolaires frontalières sans nuitée
CIRCULAIRE SORTIES FRONTALIERES SANS NUITEE :
circulaire-sorties-frontalieres-sans-nuitee_1194296
CERFA 15646
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R46121
FORMULAIRE SORTIES FRONTALIERES SANS NUITEE :
Document explicatif Lancement du SRAV
Documents d’accompagnement du SRAV :
doc1 1.SRAV_SOCLE COMMUN
doc 2 2.livret_pedagogique
doc3 3. attestation_a4_v1
Pour consulter le cadre réglementaire (et pédagogique) du ski dans le 06
voir le document Règlementation départementale ski
Extrait du vade mecum (règlementation académie de Nice pour l’enseignement des APPN)Escalade reglementation académique
Le vadémécum académique sur la sécurité dans l’enseignement des activités de pleine nature (APPN) a pour objectif de rassembler les informations nécessaires d’ordre réglementaire et pédagogique. Il est destiné aux personnels d’encadrement et aux enseignants du 1er et 2nd degré, et à vocation à aider à mettre en œuvre les conditions sécuritaires pour organiser l’enseignement des APPN respectueuses des exigences institutionnelles, en référence à la circulaire n° 2017-075 du 19.04.2017.
Le vadémécum académique est le fruit d’un travail de réflexion du groupe d’experts mis en place par le recteur en septembre 2017.
« Pour télécharger le document » AcademieNice-Vademecum-securite-enseignement-APPN-Mai2018_988151
FICHES D’ AGREMENT EPS (2022) :
FICHE D’AUTORISATION DIRECTEUR (intervention ponctuelle -2015 ) :
POUR LE SKI (demande récapitulative d’agrément I.A en fin de session) :
Sites habilités par la DSDEN 06
Secteur Cannes/Antibes :
Secteur Villefranche-sur-Mer/St Jean-Cap-Farrat :
Conventions départementales
-bi ou tri partite (DSDEN 06 + Comités sportifs 06 + USEP 06) signées depuis 2013 (ou renouvelées)
+ Autres structures publiques/privées
Voir la liste mise à jour régulièrementConventions départementale depuis 2013
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieurs
apportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques :
Note I.A 06 de 2017 concernant les conditions de pratique de la voile en cas de température extérieure basse Voile scolaire et température extérieure