Toutes les ANNEXES à la règlementation départementale 06 :
- 1. Réglementation APPN et sorties nature dans les A.M Ann 1 APPN Alpes maritimes
- 2. Note de service du 28/02/2022 et décrets sur L’AISANCE AQUATIQUE et LE SAVOIR NAGER EN SECURITE : Note de service Aisance aquatique-savoir nager – BO du 3 mars 2022 ; Arrêté du 28 février 22 Savoir nager – JO du 1er mars ; Arrêté du 28 février Pass nautique – JO du 1er mars 22
- 3. Fiche support enseignant PASS NAUTIQUE : Fiche passation Test PASS NAUTIQUE
- 4. Fiche de bilan d’activité : Ann 3 Bilan activité
- 5. Dossier demande agrément bénévoles et professionnels : Ann-4-Dossier-demande-agrement-benevoles-1 ; Ann-4-Dossier-demande-intervention-professionnels-1
- 6. Intervenants extérieurs Ann-5-liste intervenants extérieurs
- 7. Natation agrément bénévoles : Ann 6 Natation_ Agrément Bénévoles
- 8. Conventions :
- A. Convention CLUB et ou mairie IEN
- B.Convention CLUB USEP DASEN
- C.Convention signée APQ Azur Sport Santé finalisé