Il faut se reporter au tableau récapitutatif qui figure dans la règlementaion départementale
POUR EN SAVOIR PLUS :
Il faut croiser plusieurs renseignements :
- Le Code du sport. Le Code de l’éducation renvoie au Code su sport le soin de définir les règles relatives aux conditions d’enseignement, d’encadrement et d’animation des APS.
- Les fiches RNCP apportent une précision encore plus fine des prérogatives.
- Cependant, il existe également une réglementation propre à l’EN : la circulaire de 99 , qui n’envisage pas tous les diplômes validés par le code du sport (donc pouvant donner lieu à rémunération) comme valables (ex. le BAPAAT).
- Il y a donc une marge d’interprétation possible (une enquête à mener) pour savoir si tel ou tel diplôme est bien adapté : options, mentions, UCC, CS… (voir la réponse du ministère plus bas).
Le code du sport – il contient les renseignements suivants :
Les diplômes :
– Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l’enseignement supérieur (ex. Licence staps, Licence professionnelle activités sportives, spécialité « métiers de la forme »…)
-Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports (ex. BEES, option « boxe française » , BP JEPS, spécialité « activités nautiques »…)
Pour s’y reconnaitre : Il y a trois grandes rubriques :
Les BEES (avec toutes les options) avec dans la même catégorie les diplômes de guide (hte/Moy montagne, alpinisme…)
LES BP JEPS (et DE /DES JEPS) dans de nombreuses spécialités
LES BAPAAT avec ses options également (à l’EN, ces diplômes ne sont pas à agréer)
Tous ces diplômes peuvent se spécifier en :
spécialités (ex. activités nautiques) et des mentions associées à la spécialité (ex.surf)
options (ex. BEES option badminton ou option boules)
Unités capitalisables complémentaires (UCC) (ex. UCC « planche à voile »).
Certificats de spécialisation (CS) associés à la spécialité (ex. CS « activités d’escalade »)
Les titres
Le titre professionnel est délivré par le ministère de l’Emploi. Les titres professionnels s’adressent à un public d’adultes déjà entrés dans la vie active, qu’ils soient titulaires d’un contrat de travail ou demandeurs d’emploi
La liste des titres professionnels figure dans le répertoire national de certification professionnelle (RNCP). Chaque titre est accompagné d’une description de sa spécialité, des compétences requises et des modalités pour l’obtenir.
(ex. accompagnateur de tourisme équestre)
Les CQP
Certificats de qualification délivrés par les branches professionnelles ( ex CQP « organisateur de randonnées équestres ».)
Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport) (ex. CQP « éducateur de grimpe d’arbres ».)
(ex. CQP « animateur de savate ».
PRECISION : CQP
Le CQP, désigne un Certificat de Qualification Professionnelle, qui comme son nom l’indique, reconnaît avant tout une qualification professionnelle.
Créés et délivrés par les branches professionnelles, les certificats de qualification professionnelle permettent aux salariés d’acquérir une qualification opérationnelle reconnue.
Il est créé par une branche professionnelle, donc reconnu par la convention collective ou l’accord de branche auquel il se rattache. Pour mémoire, une branche professionnelle regroupe les entreprises d’un même secteur d’activité relevant d’un accord ou d’une convention collective. Le CQP est donc créé et délivré au sein d’une branche professionnelle par une instance paritaire, le plus souvent la Commission paritaire nationale pour l’emploi (CPNE).
Les CQP sont reconnus dans les seules entreprises de la branche concernée. Seuls les CQP homologués inscrits au RNCP (Répertoire national des certifications professionnelles) dérogent cependant à cette règle, les titulaires pouvant en tirer parti auprès d’entreprises de branches différentes.
CERTAINS CQP peuvent bénéficier d’un agrément éducation nationale. MAIS IL CONVIENT DE VERIFIER SUR LE LISTING (CODE DU SPORT ou RNCP) si leurs prérogatives autorisent une intervention à l’école ou si leurs interventions sont limitées, voire interdites
POUR ALLER CONSULTER LES PREROGATIVES DES DIPLOMES (+ Titres et CQP)
- « Code du sport » indique pour chacun : 1. intitulé du diplôme 2.Conditions d’exercice 3. Limites des conditions d’exercice