Oui, désormais, dans la mesure et seulement si les personnes sont titulaires d’un diplôme de spécialité reconnu (et ceci quelles que soient les filières : technique, animation, administrative, sportive etc…) Dans le cas contraire seuls peuvent solliciter un agrément DSDEN  les personnels de la filière sportive (cat. A et B) :

– les Conseillers Territoriaux des APS (CTAPS),

– les Educateurs Territoriaux des APS (ETAPS),

– ainsi que les Opérateurs Territoriaux des APS (OTAPS), intégrés lors de la création du cadre d’emploi en 1992,

Sans diplôme sportif reconnu, il n’appartient pas statutairement aux autres filières territoriales (administrative, technique et animation)  d’intervenir en EPS, à l’école.

PRECISION : Les personnels titulaires des collectivités territoriales de catégorie C (OTAPS) ne peuvent enseigner aucune activité physique SAUF à détenir le diplôme de la spécialité requis. Ainsi,  les OTAPS titulaires du BEESAN peuvent  surveiller le bassin et (ponctuellement si besoin ) encadrer l’activité.