Taux d’encadrement : Enseignant, puis-je encadrer seul une activité physique et sportive (ex. hand ball) ou dois-je être avec un autre adulte (agréé) ?

Dans les activités classiques, l’enseignant peut ENCADRER seul sa classe s’il s’agit d’une sortie régulière (ex. le hand est normalement inscrit à l’emploi du temps tous les mardis de 9h à 10h). Par contre, s’il s’agit d’une sortie occasionnelle (ex. une journée d’initiation au rugby )  l’ENCADREMENT doit être plus important (en général 2 adultes en élémentaire et  3 adultes en maternelle : Voir ci-dessous (tableau 2) le taux exact.

remarque 1 : s’il s’agit d’une simple rencontre sportive (sans enseignement proprement dit) l’enseignant peut encadrer seul sa classe (sauf si la rencontre porte sur une activité à encadrement renforcé)

remarque 2 :  faire la différence entre « l’accompagnement Vie scolaire » – pour respecter le taux requis  : (ex. être à deux quand on se rend à la patinoire en tram) et  » l’encadrement EPS » : ex. encadrer seul son groupe lors d’un cycle patinoire)

II.2.2. L’encadrement des activités d’éducation physique et sportive
Plusieurs situations sont à distinguer selon le type de sortie et le type d’activité physique et sportive.

II.2.2.1. Dans le cadre des sorties régulières ou occasionnelles
Toutes les activités physiques et sportives, excepté celles qui nécessitent un encadrement renforcé (voir II.2.2.2), peuvent être enseignées par le maître de la classe ou un autre enseignant seul lorsqu’il s’agit d’une sortie régulière. Dans le cas d’une sortie occasionnelle, un taux d’encadrement spécifique s’impose selon le tableau suivant :

Tableau 2

Taux
minimum d’encadrement spécifique aux activités d’éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties scolaires occasionnelles avec ou sans nuitée

École maternelle, classe maternelle
ou classe élémentaire avec section enfantine

École élémentaire

Jusqu’à 16 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant. Jusqu’à 30 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant.
Au-delà de 16 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé*ou un autre enseignant supplémentaire pour 8 élèves. Au-delà de 30 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 15 élèves.