Les centres d’accueil : l’organisation d’un séjour dans une structure non inscrite dans le répertoire départemental est-elle possible ?

L’accueil dans des structures ne figurant pas dans le répertoire départemental 06  n’est pas interdit (comme dans d’autres départements).

La circulaire du 5 janvier 2005 précise d’ailleurs que l’inscription d’un centre d’accueil dans le répertoire départemental ne doit pas être assimilée à un agrément, ce registre devant être considéré comme un outil d’aide à la décision pour les enseignants souhaitant élaborer un projet de sortie.

Toutefois, les dossiers de demande d’autorisation de sortie doivent faire l’objet d’une vigilance particulière de la part des services académiques afin de s’assurer, notamment que ces centres d’accueil satisfont à toutes les conditions de sécurité (et particulière vigilance si ce centre a fait l’objet d’un « retrait » du répertoire suite à une visite de l’équipe Dsden locale).