Il n’existe pas de règlementation spécifique aux transports des élèves dans des véhicules de petite capacité. Or, par exemple, certains centres d’accueil avec hébergement proposent des activités avec des partenaires et mettent à disposition des minibus pour se rendre sur des sites éloignés.

La réponse donnée par le ministre de l’EN à cette question (lire la note :  Réponse MEN avril 2005 Encadrement véhicules petite taille-2-1 ) c’est qu’il convient d’appliquer le même taux d’encadrement  que dans un transport  classique. Ce taux est  défini dans le tableau 1 (encadrement vie collective) de la guide-sorties-et-voyages-scolaires-premier-degre-2023, selon le type de sortie et de classe.