Réponse DGESCO 2017 :

Pour la DGESCO, le principe de base est le suivant : le taux d’encadrement prévu par les ACM ou une structure (voile, APPN) s’applique à l’école. En effet, une structure a, pour être habilitée, répondu à des normes. Ses normes s’appliquent donc pour l’école.

MAIS

Au cas où l’Education nationale a donné des normes plus strictes, ce sont ces normes Education Nationale qui s’appliquent. C’est valable pour le taux d’encadrement, comme pour les APS (ex : spéléo : de son côté, une structure peut encadrer des sorties de niveau 1, 2 3, et 4. L’Education Nationale, de son côté, n’autorise que des sorties classées 1 et 2. Les élèves ne pourront donc faire que les sorties 1 et 2). Au cas où les normes EN seraient plus souples que celles des structures, ce sont celles de la structure qui s’appliquent. Comme pour les agréments, la philosophie du texte est qu’il n’y ait plus de double vérification.