Textes de référence
1_Rapport Ringard et Veber 2001
2_BO n°6 du 7-02-2002 : Plan d’action pour les élèves atteints d’un trouble spécifique du langage oral ou écrit
3_BO n°31 du 31 août 2006 : PPRE, Programme Personnalisé de Réussite Educative
4_BO n°38 du 25 octobre 2007 : EIP, Élèves Intellectuellement Précoces
5_Rapport IG N°2013-095 : Le traitement de la grande difficulté au cours de la scolarité obligatoire, novembre 2013
6_Circulaire n°2014-107 du 18-8-2014, BO n°31 du 28 août 2014, Fonctionnement des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) et missions des personnels qui y exercent
7_BO n°44 du 27 novembre 2014: Suivi et accompagnement pédagogique des élèves
8_BO n°5 du 29-01-2015 : PAP, Le Plan d’Accompagnement Personnalisé
9_BO n°5 du 29 janvier 2015: PAP, annexe du plan d’accompagnement personnalise
10_Circulaire IA83 : PAP, Plan d’accompagnement personnalisé
11_Circulaire IA83: PAP, Annexe 1 demande par famille
12_Circulaire IA83 : PAP, Annexe 2 demande de renseignements pédagogique 83 projet
13_Circulaire n°2015-129 du 21 août 2015, Scolarisation des élèves en situation de handicap
14_Circulaire IA83 du 26 août 2015 , Reconduction de la mise en œuvre de l’outil REPER-CE1
15 Circulaire n° 2016-2017 du 8-8-2016: Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016. Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires
16_Rapport IGE N°2018-025 pages 21 à 24
17_Décret no 2018-119 du 20 février 2018 relatif au redoublement NOR : MENE1800673D
AESH
18_Décret n° 2009-993 du 20 août 2009, Aide individuelle et mutualisée aux élèves handicapés
Application du dernier alinéa de l’article L. 351-3 du code de l’éducation Aide individuelle, continuité de l’accompagnement et recrutement de certains personnels.
19_Décret n°2012-903 du 23 juillet 2012, Aide individuelle et aide mutualisée apportées aux élèves handicapés
20_Missions et activités des personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap, circulaire n° 2017-084 du 3-5-2017
21_Bulletin officiel n°23 du 6 juin 2019
Ulis
22_Circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015 ulis
