RÉGLEMENTATION SORTIES SCOLAIRES
SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITÉES
- Note de rentrée 2020 du DASEN sur les sorties scolaires
- Circulaire 2020/2021 Sorties scolaires avec nuitées + Annexes SSAN + Annexe technique de vérifications (document de validation d’une sortie à joindre au dossier
- Circulaire (21/09/1999) Sorties scolaires : Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
- Circulaire (1/5/2005) Sorties scolaires : Séjours scolaires courts et classes de découverte dans le 1er degré
- Circulaire 2013-106 Transport scolaire
- Décret 2016-1483 Autorisation de sortie du territoire
EPS ET INTERVENANTS EXTERIEURS – GENERALITES
- Circulaire 92-196 intervenants ectérieurs dans les écoles maternelles et élémentaires
- Circulaire interministérielle n°2017-116 du 6/10/2017 « Encadrement des activités physiques et sportives »
- Note départementale du DASEN du 30/11/2017 « Agréments des intervenants en EPS »