Non (seulement taux d’encadrement « vie collective ») Les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM), appartiennent à un cadre d’emplois de la fonction publique territoriale qui ne leur permet pas de participer à l’encadrement des activités physiques et sportives.

Ils ne peuvent donc pas être comptabilisés dans le taux d’encadrement spécifique et/ou renforcé exigé pour les activités physiques et sportives.

Ils sont, en effet, chargés de la préparation et de la mise en état de propreté des locaux scolaires et du matériel servant directement aux enfants ainsi que de l’assistance au personnel enseignant pour la réception, l’animation et l’hygiène de ces enfants. C’est d’ailleurs, à ce titre, qu‘ils peuvent être pris en compte dans le taux d’encadrement de la vie collective.

NB même en natation si « les ATSEM peuvent utilement participer à l’encadrement de la natation » (circulaire natation 2017) ils ne sont pas agréés (et de fait ne font pas partie du taux d’encadrement réglementaire.

Non, mais leur intervention se borne  seulement à l’élève dont elles  ont la charge. Ainsi, si elles  peuvent être associées à l’encadrement  des activités (natation, équitation…), elles ne font pas partie du taux d’encadrement.

Non. Les emplois d’auxiliaire de  vie scolaire individuel (AVSI), sous contrat de droit public et les emplois de vie scolaire (EVS), sous contrat de droit privé, ne peuvent pas être pris en compte dans le taux d’encadrement spécifique et/ou renforcé exigé pour les activités physiques et sportives.

Les EVS peuvent, en revanche, être pris en compte pour le taux d’encadrement de la vie collective

Oui. La circulaire de 99 indique pour les activités à encadrement renforcé : « le maître + un intervenant qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant ».

Ainsi plusieurs combinaisons de duos sont possibles,  dont celle de maître+parent.

Dans certaines situations 1 ou 2 bénévoles  peuvent conduire seuls un groupe sans  être obligatoirement associés à l’enseignant ou au spécialiste qualifié.

La circulaire de 99 précise dans le paragraphe : « les formes d’organisation pédagogique »,  3 cas de situations où l’enseignant peut,  en particulier, soit n’avoir aucun groupe à sa charge, soit  ne s’occuper que de son groupe, les autres groupes étant chaque fois encadrés par au moins un « intervenant » (régulièrement autorisé ou agréé). C’est le cas dans certaines APS même celle à encadrement renforcé : ski par exemple.

La circulaire 2017 sur l’encadrement des APS, précise : « dans certaines organisations pédagogiques où les élèves sont répartis en plusieurs ateliers, ils peuvent être amenés à prendre en charge un groupe d’élèves »

Il est évident que l’enseignant s’assure que les intervenants respectent les conditions d’organisation générales (notamment celles relatives à la sécurité), qu’il précise  bien la répartition des tâches dévolues à chacun et qu’il sache constamment où sont ses élèves.

Non, la circulaire 2017 sur l’encadrement des APS concerne les activités à l’intérieur de l’école comme celles effectuées en sortie scolaire. De fait, le taux d’encadrement renforcé concerne également les activités effectuées intra-muros.