Oui, désormais, dans la mesure et seulement si les personnes sont titulaires d’un diplôme de spécialité reconnu (et ceci quelles que soient les filières : technique, animation, administrative, sportive etc…) Dans le cas contraire seuls peuvent solliciter un agrément DSDEN  les personnels de la filière sportive (cat. A et B) :

– les Conseillers Territoriaux des APS (CTAPS),

– les Educateurs Territoriaux des APS (ETAPS),

– ainsi que les Opérateurs Territoriaux des APS (OTAPS), intégrés lors de la création du cadre d’emploi en 1992,

Sans diplôme sportif reconnu, il n’appartient pas statutairement aux autres filières territoriales (administrative, technique et animation)  d’intervenir en EPS, à l’école.

PRECISION : Les personnels titulaires des collectivités territoriales de catégorie C (OTAPS) ne peuvent enseigner aucune activité physique SAUF à détenir le diplôme de la spécialité requis. Ainsi,  les OTAPS titulaires du BEESAN peuvent  surveiller le bassin et (ponctuellement si besoin ) encadrer l’activité.

Toute participation, même ponctuelle,  d’un I.E rémunéré est soumise à l’agrément de l’Inspecteur d’académie (vérification de sa qualification pour pouvoir prétendre à rémunération). C’est souvent le cas lors d’une sortie de fin d’année par exemple.

Non. L’autorisation du directeur suffit.

Oui, si leur participation est supérieure à 3 fois.

Pour une intervention ponctuelle d’un bénévole (3X max.)  deux cas (cf. réglementation départementale)  :

– l’activité est à encadrement renforcé (ex. escalade) = Agrément I.A

-activité ordinaire (ex. pétanque) = Autorisation du directeur

Non pour le test (valable 5 ans)

MAIS

OUI pour le passage au FIJAISV

Donc TOUS les dossiers doivent désormais transiter à la DSDEN (1ere demande et renouvellement)

La qualification reconnue est le « diplôme d’état de professeur de danse » qui concerne la danse classique, le contemporain et le jazz.  En son absence un diplôme généraliste reconnu (licence staps, BPJEPS AP) peut convenir. Tout autre qualification (stage,expérience pro…) n’est pas recevable. A noter le développement de « danses » dont le DE n’existe pas (Hip hop, danses orientales, expression corporelle…) En cas de doute,  l’intéressé doit s’adresser à la DRAC pour solliciter une éventuelle équivalence de qualification.

Diplômes requis (BP JEPS activités du cirque, BIAC ou BPJEPS APT)

En dehors de ces qualifications, l’agrément ne peut lui être délivré. Dans certains cas exceptionnels relatifs aux intervenants spécialistes dans les enseignements artistiques (cirque, danse…) il appartient à l’intéressé de faire des démarches auprès des services régionaux des affaires culturelles ( voir DRAC) pour demander une reconnaissance de sa pratique professionnelle (longue pratique d’enseignement attestée et appréciée, valeur des diplômes obtenus  à l’étranger etc…). ( voir circulaire  du 3 juillet 1992. Annexe 1)

Oui mais (dans le 06)  sur des activités autorisées exceptionnellement à partir de projets particuliers, validés par la circonscription (ex. en natation).

De plus, le temps imparti en présence d’IE ne pourra pas dépasser le 1/3 du temps réglementaire prévu pour l’EPS  (cf. reglementation départementale EPS).

Non. Le rôle de cet animateur est d’encadrer un public ( enfants, adolescents, public en insertion professionnelle, personnes handicapées, personnes âgées…)   en situation de loisirs, « sans logique d’initiation et d’apprentissage ». Ainsi, ils ne peuvent être agréés pour l’intervention en EPS.