Oui c’est la même, il faut donc s’y référer pendant le séjour.
RAPPEL :
Compte tenu de la spécificité de cette activité, tous les groupes de 12 élèves au maximum pour les écoles élémentaires et de 6 élèves pour les écoles maternelles seront encadrés par 2 adultes.
Taux d’encadrement renforcé (cf. circ. 2017) à savoir : en élémentaire = 2 adultes jusqu’à 24 élèves (et 1 de plus par tranche de 12), en maternelle = 2 adultes jusqu’à 12 é (et 1 de plus par tranche de 6 é).
Taux d’encadrement renforcé et spécifique à savoir : en élémentaire = groupe de 12 mx avec 2 adultes agréés. En maternelle groupe de 6 maxi avec 2 adultes agréés (même les encadrant « piétons » qui n’utilisent pas leur ski)
nb. Par convention, les moniteurs peuvent encadrer seul le groupe
| Oui dans la convention avec le C.G 06 le moniteur peut-être seul. |
Non (seulement taux d’encadrement « vie collective ») Les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM), appartiennent à un cadre d’emplois de la fonction publique territoriale qui ne leur permet pas de participer à l’encadrement des activités physiques et sportives.
Ils ne peuvent donc pas être comptabilisés dans le taux d’encadrement spécifique et/ou renforcé exigé pour les activités physiques et sportives.
Ils sont, en effet, chargés de la préparation et de la mise en état de propreté des locaux scolaires et du matériel servant directement aux enfants ainsi que de l’assistance au personnel enseignant pour la réception, l’animation et l’hygiène de ces enfants. C’est d’ailleurs, à ce titre, qu‘ils peuvent être pris en compte dans le taux d’encadrement de la vie collective.
NB même en natation si « les ATSEM peuvent utilement participer à l’encadrement de la natation » (circulaire natation 2017) ils ne sont pas agréés (et de fait ne font pas partie du taux d’encadrement réglementaire.
Non, mais leur intervention se borne seulement à l’élève dont elles ont la charge. Ainsi, si elles peuvent être associées à l’encadrement des activités (natation, équitation…), elles ne font pas partie du taux d’encadrement.
Non. Les emplois d’auxiliaire de vie scolaire individuel (AVSI), sous contrat de droit public et les emplois de vie scolaire (EVS), sous contrat de droit privé, ne peuvent pas être pris en compte dans le taux d’encadrement spécifique et/ou renforcé exigé pour les activités physiques et sportives.
Les EVS peuvent, en revanche, être pris en compte pour le taux d’encadrement de la vie collective
Oui. La circulaire de 99 indique pour les activités à encadrement renforcé : « le maître + un intervenant qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant ».
Ainsi plusieurs combinaisons de duos sont possibles, dont celle de maître+parent.
Dans certaines situations 1 ou 2 bénévoles peuvent conduire seuls un groupe sans être obligatoirement associés à l’enseignant ou au spécialiste qualifié.
La circulaire de 99 précise dans le paragraphe : « les formes d’organisation pédagogique », 3 cas de situations où l’enseignant peut, en particulier, soit n’avoir aucun groupe à sa charge, soit ne s’occuper que de son groupe, les autres groupes étant chaque fois encadrés par au moins un « intervenant » (régulièrement autorisé ou agréé). C’est le cas dans certaines APS même celle à encadrement renforcé : ski par exemple.
La circulaire 2017 sur l’encadrement des APS, précise : « dans certaines organisations pédagogiques où les élèves sont répartis en plusieurs ateliers, ils peuvent être amenés à prendre en charge un groupe d’élèves »
Il est évident que l’enseignant s’assure que les intervenants respectent les conditions d’organisation générales (notamment celles relatives à la sécurité), qu’il précise bien la répartition des tâches dévolues à chacun et qu’il sache constamment où sont ses élèves.
Non, la circulaire 2017 sur l’encadrement des APS concerne les activités à l’intérieur de l’école comme celles effectuées en sortie scolaire. De fait, le taux d’encadrement renforcé concerne également les activités effectuées intra-muros.