Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieurs
apportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques :
Archives de catégorie : RÉGLEMENTATION
Voile scolaire et température extérieure basse
Note I.A 06 de 2017 concernant les conditions de pratique de la voile en cas de température extérieure basse Voile scolaire et température extérieure
ASSN : En quoi consiste exactement ce test ?
Le décret du 9-7-2015 – J.O. du 11-7-2015
Bulletin officel n°30 du 23 juillet 2015
MENESR – DGESCO A1-2
- La maîtrise du savoir-nager permet la délivrance de l’attestation scolaire « savoir-nager » (ASSN) – Voir l’ annexe 1 : description du test et l’annexe 2 : modèle d’attestation
- La vidéo jointe à cet article montre la teneur du test qui permet la délivrance de cette attestation par les directeurs d’école après validation conjointe par le professeur des écoles ayant encadré la formation en collaboration avec un professionnel qualifié agréé par le directeur académique des services de l’éducation nationale.
Droit à l’image privée
RÉGLEMENTATION DÉPARTEMENTALE EPS MISE A JOUR MAI 2023
Annexes à règlementation départementale
Toutes les ANNEXES à la règlementation départementale 06 :
- 1. Réglementation APPN et sorties nature dans les A.M Ann 1 APPN Alpes maritimes
- 2. Note de service du 28/02/2022 et décrets sur L’AISANCE AQUATIQUE et LE SAVOIR NAGER EN SECURITE : Note de service Aisance aquatique-savoir nager – BO du 3 mars 2022 ; Arrêté du 28 février 22 Savoir nager – JO du 1er mars ; Arrêté du 28 février Pass nautique – JO du 1er mars 22
- 3. Fiche support enseignant PASS NAUTIQUE : Fiche passation Test PASS NAUTIQUE
- 4. Fiche de bilan d’activité : Ann 3 Bilan activité
- 5. Dossier demande agrément bénévoles et professionnels : Ann-4-Dossier-demande-agrement-benevoles-1 ; Ann-4-Dossier-demande-intervention-professionnels-1
- 6. Intervenants extérieurs Ann-5-liste intervenants extérieurs
- 7. Natation agrément bénévoles : Ann 6 Natation_ Agrément Bénévoles
- 8. Conventions :
- A. Convention CLUB et ou mairie IEN
- B.Convention CLUB USEP DASEN
- C.Convention signée APQ Azur Sport Santé finalisé
Refuge (sortie avec nuitée)
- Projet départemental 06 : Projet pédagogique pour une sortie avec nuitée en refuge
- Docs annexes au projet : 10 commandements randonneurs Questionnaire randonnée Open runner
- Cahier des charges départemental CAHIER DES CHARGES POUR UNE SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE
Agrément bénévoles équitation
Modalités d’agrément : Benevoles équitation 06
Agrément bénévoles (patin à glace)
Test pour agrément bénévole en patin à glace :
Agrément bénévoles escalade
Modalités d’agrément : Agréments escalade