Non. Cela dépend du type de rivière empruntée.

Classification des rivières Les rivières sont classées de I à VI en fonction de leur difficulté technique établie, pour les rivières à débit naturel, en période de débit normal. Un parcours peut comporter une difficulté ponctuelle : elle est alors mentionnée entre parenthèses. Cette classification n’est qu’indicative. De manière générale, les sports d’eau vive imposent aux pratiquants d’être vigilants, en particulier sur les rivières naturelles ou à partir de la classe III.

Classe I ( pour les écoles ) Facile Cours lent et régulier, petites vagues régulières, petits remous, obstacles simples. Nécessité de se rendre sur le lieu de pratique pour vérifier.

Classe II Moyennement difficile (passage libre) Cours régulier, vagues irrégulières, remous moyens, faibles tourbillons et rapides, obstacles simples dans le courant. Petits seuils.

Classe III Difficile (passage visible) Vagues hautes irrégulières, gros remous, tourbillons et rapides. Blocs de roche, petites chutes, obstacles divers dans le courant.

Classe IV Très difficile (passage non visible depuis son embarcation, reconnaissance nécessaire) Grosses vagues continuelles, rouleaux puissants et rapides. Roches obstruant le courant, chutes plus élevées avec rappels.

Classe V Extrêmement difficile (reconnaissance inévitable et obligatoire) Vagues, tourbillons, rapides à l’extrême. Passages étroits, chutes très élevées avec entrées et sorties difficiles, rochers dangereux.

Classe VI Limite de la navigabilité (généralement impossible) Eventuellement navigable selon le niveau des eaux et des pratiquants. grands risques.

Le slackline fait parfois l’objet d’une animation ponctuelle à l’école (découverte de l’activité), plus rarement un cycle long. Ce n’est pas une activité interdite, ni classée à encadrement renforcé.

Pas de qualification de spécialité pour les intervenants extérieurs (donc pas d’agrément liée à une intervention rémunérée).

Les précautions à prendre sont celles de toute activité acrobatique (comme en cirque, en acrosport…). La hauteur de la sangle est basse (généralement hauteur du genou), des aménagements sont à prévoir  : personne  en parade ou aide, corde tendue au-dessus de la tête, deux cannes de soutien pour progresser…  Matériel = sangle, matelas, 2 arbres ou poteaux.

Oui, il n’y a pas de texte interdisant cette pratique. Aucun texte ne donne une liste restrictive des animaux susceptibles d’être accueillis dans les classes. Le choix des animaux est laissé à l’initiative des maîtres compte tenu des suggestions des parents ou des enfants. Les précautions d’hygiène indispensables sont prises sous la responsabilité des enseignant.

Réponse ministérielle à une question d’un Parlementaire du 15 septembre 1980
Animaux à l’école (J.O. du 17 novembre 1980)
35417 – 15 septembre 1980 – M. Nicolas About appelle l’attention de M. le ministre de l’éducation, bien que le sujet de cette question intéresse certainement M. le ministre de la santé, sur la présence d’animaux plus ou moins domestiques dans les classes maternelles. Il lui demande de bien vouloir préciser quels sont les animaux qui peuvent être admis dans une classe maternelle en permanence sans faire courir de risques aux enfants tant sur le plan bactériologique que viral ou même seulement au sens plus large de leur sécurité.

• Réponse – Les instructions relatives aux actions pédagogiques, à l’école maternelle définies dans la circulaire n° 77-266 du 2 août 1977 stipulent que  » Dès la section des petits également, les enfants devront avoir l’occasion de s’émouvoir à la vue d’un animal, de le soigner, de comprendre la nécessité de ne pas le faire souffrir « . Aucun texte ne donne une liste restrictive des animaux susceptibles d’être accueillis dans les classes. Le choix des animaux est laissé à l’initiative des maîtres compte tenu des suggestions des parents ou des enfants. Les précautions d’hygiène indispensables sont prises sous la responsabilité des enseignants qui s’assurent que les animaux introduits dans la classe présentent toutes les conditions maximum d’hygiène et règlent ponctuellement avec les familles les difficultés qui pourraient apparaître, par exemple dans des cas d’allergies incompatibles avec la présence de certains animaux.

Réponse ministérielle à une question d’un Parlementaire du 7 décembre 1981
Animaux à l’école (J.O. du 25 janvier 1982)
6363 – 7 décembre 1981 – Mme Marie-France Lecuir demande à M. le ministre de l’éducation nationale quels sont les moyens de faire appliquer la réglementation interdisant, pour des raisons d’hygiène et de sécurité, la présence d’animaux domestiques, en particulier de chiens, dans les parties communes des établissements scolaires, des incidents regrettables ayant eu lieu à diverses reprises.

Réponse – Il convient de rappeler à l’honorable parlementaire que la circulaire du 6 mars 1983 modifiée, relative aux mesures de prophylaxie à prendre en matière d’hygiène alimentaire dans les établissements publics universitaires et scolaires, n’interdit l’accès des animaux, notamment des chiens et des chats, que dans les locaux de préparation et de conservation des aliments ou de leurs annexes. Les établissements scolaires ont toute latitude, dans le cadre de leur autonomie et des compétences qui en découlent pour eux, d’élargir cette interdiction à d’autres locaux ou parties communes. Celle-ci peut figurer dans le règlement intérieur de l’établissement, qui, dans les collèges et les lycées, est voté par le conseil d’établissement et, dans les écoles, donne lieu à une consultation du conseil d’école. Il appartient ensuite aux chefs d’établissement ou aux directeurs d’école de veiller à l’application des dispositions du règlement intérieur. C’est donc à ces responsables que les différents membres de la communauté scolaire doivent signaler les incidents éventuels

Oui, mais en fonction de la taille du bassin et des recommandations du POSS, il faudra adapter le taux d’encadrement et le nombre d’élèves conformément à la convention passée entre le directeur des services départementaux de l’Éducation nationale et la collectivité territoriale ou la structure responsable de l’établissement de bains. Cette convention est mentionnée dans la circulaire n° 2011-090 du 7 juillet 2011 (Exemple de convention à l’annexe 3 de la circulaire). Concernant l’organisation de l’activité, la circulaire n° 99-136 précise qu’il est possible de séparer la classe en groupe, mais l’enseignant reste responsable de sa classe entière et de l’activité pédagogique. Il doit donc prévoir l’organisation et la prise en charge de l’autre groupe (paragraphe II.2.2 et II.3.2)

Oui. Selon des différentes APPN, les conditions de pratique et d’enseignement sont spécifiques. Il convient de se reporter au document suivant, élaboré dans notre Réglementation  des APPN dans les A.M : Ann 1 APPN Alpes maritimes

– Oui,  s’il s’agit d’un cycle d’apprentissage

– Non et laissé à l’appréciation de l’école si c’est une pratique libre (en récréation).

(pour toute sortie à l’extérieur de l’école, le port du casque est requis)

Réponse de l’assurance : L’Autonome Solidarité Laïque  :

« L’utilisation des vélos pendant la récréation est considérée comme un jeu et non comme une activité. Il convient cependant de respecter les normes de fabrication et l’utilisation en fonction de l’âge (un enfant de 3 ans ne doit pas monter sur un vélo adapté pour les enfants plus âgés). De même, les impératifs de surveillance et de sécurité doivent être respectés, faute de quoi la responsabilité du directeur d’école ou des enseignants pourraient être engagée.

Le port du casque n’est obligatoire que lorsque est organisée une activité cyclisme. « L’équitation et le cyclisme nécessitent le port d’un casque protecteur conforme aux normes en vigueur » (partie II-4.1 de la circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 sur les sorties scolaires dans le 1er degré).

Il existe des normes pour les casques, il faut donc être vigilant lors de leur achat.

Le cycle : définition

Il existe une définition très précise du cycle dans le Code de la route à l’article R311-1 alinéa 6-10 : « Cycle : véhicule ayant au moins deux roues et propulsé exclusivement par l’énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l’aide de pédales ou de manivelles ». Il n’apparait pas que les draisiennes ou les trottinettes entrent dans la définition du cycle

Décret_n°2016-1800_du_21_décembre_2016_Port du casque à vélo moins de 12 ans:

Qu’ils soient conducteurs ou passagers d’un vélo, à partir du 22 mars 2017, les enfants de moins de 12 ans devront en circulation obligatoirement porter un casque, selon un décret publié jeudi 22 décembre au Journal officiel.

Signé par le premier ministre, le texte précise :

« En circulation, le conducteur et le passager d’un cycle, s’ils sont âgés de moins de 12 ans, doivent être coiffés d’un casque conforme à la réglementation relative aux équipements de protection individuelle. Ce casque doit être attaché. »

Cette mesure est destinée à « limiter les blessures graves à la tête et au visage », est-il expliqué.

Reste à savoir si  l’école est aussi concernée ? Pas de réponse de l’E.N pour l’instant.

(Selon l’Autonome une cour de récréation est une aire collective de jeu et non une voie de circulation)

Références :

JO Assemblée Nationale n° 47 du 24.11.2003 (QE n° 24902 du 15.09.2003)

Circulaire n° 99-136 du 21.09.1999

Casque vélo : norme actuelle NF EN 1078/A1 de mars 2006

Décret du 21 décembre 2016 : Port du casque à vélo pour les moins de 12 ans