Cela dépend du classement dont dépendent les cavités visitées (Circulaire n°99-136 du 21/09/2009)

Les cavités sont répertoriées en cinq catégories, définies dans les recommandations de la Fédération française de spéléologie et entérinées par les pouvoirs publics :

Activité physique ordinaire : classe 0

• Classe 0 : cavité aménagée pour le tourisme.

Les cavités de classe 0 ne nécessitent pas d’encadrement renforcé. Elles n’entrent pas dans le champ de la pratique des activités physiques et sportives (sortie ponctuelle de découverte).

Activité physique classée à encadrement renforcé : classe 1 et 2

• Classe 1 : cavité ou portion de cavité ne nécessitant pas de matériel autre qu’un casque avec éclairage.
• Classe 2 : cavité ou portion de cavité d’initiation ou de découverte permettant une approche des différents aspects du milieu souterrain et techniques de la spéléologie avec des obstacles ponctuels. Leur franchissement nécessite éventuellement du matériel et la présence d’eau ne doit pas empêcher la progression du groupe.

Les cavités (ou portion de cavité) de classe 1 nécessitent un encadrement renforcé : en élémentaire =  le maître + 1 adulte supplémentaire (qualifié ou bénévole agréés) jusqu’à 24 élèves (+ 1 autre  jusqu’à 36 élèves). La qualification requise pour l’I.E est le brevet d’État, option spéléologie.

Les cavités (ou portion de cavité) de classe II utilisées à l’école élémentaire nécessitent également un encadrement renforcé (idem taux + qualification/agrément).

Dans le cas de la classe II, il est souhaitable que la pratique de la spéléologie corresponde à une activité de fin de cycle d’apprentissage. Ces cavités de classe II ne peuvent servir de support à une activité de découverte de type ponctuel.

• En effet, l’évolution des élèves dans ce type de cavités (ou portion de cavité) suppose l’acquisition et la maîtrise d’habiletés motrices progressivement construites, notamment lorsqu’il s’agit d’aborder des obstacles verticaux dont la hauteur n’excède pas une dizaine de mètres. Les élèves doivent disposer d’une autonomie qui suppose la maîtrise de l’utilisation des EPI (équipements de protection individuelle) et des déplacements, adaptés au milieu souterrain.

Activité interdite à l’école primaire : classe 3 et 4

Les cavités de classe 3 : cavités ou portions de cavités permettant de se perfectionner dans la connaissance du milieu et dans les techniques de progression. Les obstacles peuvent s’enchaîner. L’ensemble des verticales ne doit pas excéder quelques dizaines de mètres, de préférence en plusieurs tronçons. La présence d’eau ne doit pas entraver la progression du groupe, ni entraîner une modification de l’équipement des verticales.

Les cavités de classe 4 : Classe 4: on retrouve le reste des cavités non classées dans les précédentes.

Attention au terme « acrobranche » qui est mal approprié pour les sorties scolaires. En fait, il faut parler de  » parcours acrobatiques en hauteur » (PAH). Ceux-ci  comprennent 2 types de pratique :

–  les «  pratiques accompagnées » : (nos scolaires ne sont pas concernés) Ce sont des parcours aventures proposés dans des espaces naturels ouverts qui font appel aux techniques de progression sur cordes d’escalade et de l’acrobranche ou grimpe dans les arbres qui est une sorte d’escalade dans les arbres grâce à des techniques dérivées des métiers à corde ou de l’élagage, ou des « via ferrata ». L’encadrement est assuré par des BE option escalade ou spéléologie. Diplôme de guide ou aspirant guide de haute montagne.

– les « pratiques autonomes » (ou « surveillées ») (concernent nos scolaires) : Ce sont des installations de loisirs sportifs utilisant des câbles ou des cordes, permettant au pratiquant de cheminer en hauteur, seul, de façon plus ou moins acrobatique, d’arbres en arbres (plates-formes) ou sur des parcours utilisant des supports artificiels. Selon la hauteur, les élèves possèdent un EPI (équipement de protection individuel : baudrier, mousqueton), ils s’auto assurent en se connectant  à un câble (« ligne de vie »). Ne pas confondre ces PAH avec les parcs de jeu (installations avec filets, toboggan…) par ex. « le bois des lutins » à Villeneuve Loubet.

L’encadrement est constitué à la fois d’opérateurs (qui ne sont pas agréés I.A) mis à disposition sur le parc et par des accompagnateurs (parents ou autres) fournis par l’école.

Bien que la sortie présente un réel enjeux éducatif (circulaire 2017 – encadrement des APS) généralement il s’agit d’une sortie à la journée, non inscrite dans un cycle long d’apprentissage  (les sorties se font généralement de façon occasionnelle, avec seulement l’autorisation du directeur)

PRECISION :

Depuis  2011, des conventions ont été signées entre certains  parcs de PAH et l’I.A 06 Conventions départementales

Comme indiqué dans l’article 8 de ces conventions, les directeurs des parcs doivent porter la convention à la connaissance des directeurs d’école lors de la préparation de la sortie.

• S’informer auprès du conseiller pédagogique si le parc a conventionné avec l’I.A (garanties pédagogiques et d’encadrement). Prendre connaissance auprès du gestionnaire ou du CP des détails de cette convention.
•  Se déplacer avant la sortie sur le site (ou au minimum prendre un contact téléphonique avec le gestionnaire, si possible quelques jours avant la sortie pour l’élaboration du projet).

• Savoir à ce propos s’il existe des parcours adaptés à l’âge, à la taille et aux capacités des enfants notamment des tous petits (dans le cas contraire, les maternelles ne pourront y participer ).
• Se renseigner sur le montant financier de la sortie.
• S’assurer du nombre suffisant d’opérateurs (surtout demander si d’autres classes sont présentes ce jour là !).
• S’assurer des prestations offertes : Il est fortement recommandé  que l’exploitant propose aux élèves un temps d’initiation organisé qui permettra à chaque enfant d’appréhender et d’expérimenter les règles de sécurité et d’utilisation des équipements de protection individuels lui permettant de s’assurer de manière autonome (par convention les parcs signataires s’y sont engagés). Certains parcs (ex. pitchoun forest) offrent un « plus » pédagogique (thèmes liés à l’environnement, à l’occupation « active » des élèves…) appréciable.

Non. Sur les 14 parcs départementaux répertoriés dans le 06  les visites ou activités de groupe (course d’orientation, randonnées, VTT…) sont soumises à une demande d’autorisation au Conseil départemental . Vous pouvez faire cette demande en remplissant un formulaire en ligne sur le site du CD06 :

Pour  faire une demande d’accès aux parcs pour les groupes

En dehors de ces parcs répertoriées, l’accès n’est pas soumis à autorisation, sous réserve que l’espace ne soit pas du domaine privé  ou interdit  (renseignez-vous auprès de la municipalité). Dans tous les cas pensez à reconnaître les lieux préalablement !

Pour toute manifestation de ce type (course à pied, à velo,…) empruntant le domaine public (la « prom » ou ailleurs), il faut s’adresser au service des sports de la mairie. Cela suppose une logistique particulière (barrières de sécurité, police municipale,  etc…). Les contraintes sont également fonction du contexte actuel (plan vigipirate) auquel il faut également se conformer.

Oui. Parfois une activité est classée « prioritaire » sur une circonscription. Pour autant, elle n’est pas « interdite » si les conditions le permettent (par exemple sur Nice, la priorité en voile est donnée au cycle 3, mais le cycle 2 peut participer à une classe de mer, à condition d’avoir satisfait au test nautique), et les élèves auront l’occasion de  pratiquer la voile.

Rappel :

La circulaire de 99  (ou celle de 2017 )  n’interdit pas, à priori, les activités à encadrement renforcé pour les enfants des petites classes. Elle rappelle par contre que « Ces activités doivent faire l’objet d’une attention particulière, tenant compte de l’âge des enfants et de la nature des activités, tout particulièrement pour les élèves des écoles et classes maternelles ainsi que des sections enfantines ». De fait, pour  ce qui est de la voile, le taux d’échec engendré par le test anti panique dans les petites classes est un facteur limitant la pratique de cette activité.

Définition : La baignade définit l’action d’aller se baigner, de s’immerger dans l’eau, même sans y nager. La mer  comme un  spa sont des  lieux de baignade.  Le simple fait de mettre les pieds dans l’eau ( ex. marche en bord de plage ou de rivière) n’est pas une activité de baignade à proprement parler.

En principe, pour la légitimer,  une telle sortie doit être porteuse d’objectifs pédagogiques. Ceci est rappelé dans la circulaire n°2017-116 du 6-10-2017 : « Dès lors qu’une APS est pratiquée sous la responsabilité de l’éducation nationale, dans le cadre d’une sortie obligatoire ou facultative, celle-ci doit être considérée comme une activité d’enseignement. En ce sens, elle doit répondre à des objectifs pédagogiques tels que définis dans les programmes de cycle et ne saurait être envisagée comme une activité de loisir ».

Dans ces conditions, une fiche-guide vous est proposée :

BAIGNADE en milieu naturel aménagé

AUCUNE BAIGNADE NE PEUT AVOIR LIEU DANS UN MILIEU NATUREL NON AMÉNAGÉ

REMARQUES SUPPLÉMENTAIRES

La circulaire du 22 juillet 1948 modifiée définit dans son article 1er trois grands types d’emplacements :

A ) Les emplacements aménagés à usage de baignade (piscines, bassins, plages, baignades organisées en rivière, en lac ou en mer), qui font l’objet de dispositions particulières destinées à assurer la sécurité des baigneurs.

1. B) Les emplacements dangereux, où il est interdit de se baigner (se renseigner auprès de la mairie du lieu de sortie).

1. C) Les emplacements qui n’entrent pas dans les 2 catégories précédentes et où le public peut se baigner «à ses risques et périls».

Dans les emplacements du type A, l’article 12 prévoit 4 catégories :

1^ère : piscines

2^ème : lacs, rivières, fleuves (vérifiez auprès de la mairie les endroits présentant des  risques certains pour la baignade d’accès libre. La réglementation appartient au maire sur le  territoire de sa commune. Il doit signaler, de façon permanente, par des panneaux, les dangers ou les interdictions).

­ 3^ème : littoral maritime (plages surveillées ou non, à vérifier). La baignade aménagée fait l’objet d’une surveillance appropriée.

4^ème : plages où les secours ne peuvent être portés qu’avec l’aide d’embarcations.

La baignade des enfants des écoles primaires ne peut être organisée que dans les  emplacements de type A et dans l’une des 3 premières catégories.

L’organisation de la sécurité (donc des points évoqués ci-dessous) incombe au maire de la Commune qui prend un arrêté municipal.

Le plan d’eau utilisé doit être régulièrement autorisé par les autorités compétentes, notamment par le Maire, dans la bande des 300 m en application de la loi Littoral (3 janvier 1986), qui lui confère un pouvoir de police spécial (article L 2213-23 du code général des collectivités territoriales).

Le plan d’eau doit également être soumis à un certain nombre d’obligations (délimitation, information des usagers, périodes de surveillance et obligation de sécurisation).

La zone d’évolution des activités d’enseignement doit être nettement définie par des bouées de couleur permettant de la différencier du balisage (par des bouées jaunes), de la zone réservée uniquement à la baignade (ZRUB).

Les séances en eau libre devront être préalablement autorisées par l’Inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale, au vu d’un dossier permettant d’apprécier les dispositifs de sécurité mis en place.

En conséquence, dans les piscines, bassins, plages ou baignades en mer, lac ou rivière, classés dans la catégorie des emplacements aménagés où les dispositions de sécurité doivent être obligatoirement prises, il convient de prescrire :

– L’organisation de grands et petits bains et leur signalisation.

– Le balisage et la délimitation de la partie des baignades dans laquelle on a pied.

– La mise en place d’un périmètre de sécurité.

– L’interdiction de se baigner par gros temps sur les plages.

– Une signalisation uniforme par drapeaux de différentes couleurs indiquant surveillance assurée ou terminée, alerte aux baigneurs, interdiction de se baigner.

– La signalisation des endroits rendus dangereux par des courants, des sables mouvants, des fonds brusques,

– La fixation de la limite des zones surveillées.

– L’aménagement d’un poste de secours équipé d’un matériel adapté, et sur les plages d’une barque ou d’un canot insubmersible.

– La surveillance est assurée obligatoirement par un MNS.

Oui

Il est mentionné dans la circulaire de 99 que des équipements de protection (tête, mains, poignets, coudes, genoux, chevilles) sont obligatoires pour la pratique « des patins ».

« Les équipements de protection (tête, mains, poignets, coudes, genoux, chevilles) sont obligatoires pour la pratique des patins et de la planche à roulettes ainsi que pour le hockey sur glace ou sur patins à roulettes ».

S’agissant du patin à glace, la tête, les mains et les chevilles doivent être protégés. Les enfants doivent être munis systématiquement d’un casque, d’une paire de gants et de chaussures montantes comme le sont, d’ailleurs, toutes les chaussures équipées de patins à glace.

Pour les autres activités « patins », en particulier le roller ou le hockey sur glace, l’ensemble des équipements de protection est exigé.

Non, pas dans le 06

Depuis le 21 septembre 1999, une circulaire portant sur l’organisation des sorties scolaires a été signée par la ministre déléguée chargée de l’Éducation Nationale. On y apprend que les activités subaquatiques font partie “des activités à risques”, qu’à ce titre elles nécessitent le recours à un encadrement renforcé et qu’une attention toute particulière doit être portée aux enfants des classes maternelles. Le texte établit une liste d’activités dont la pratique est interdite à l’école primaire : la plongée sous marine n’y figure pas alors que le rafting, le canyoning, la nage en eau vive,  les sports aériens ou certaines activités de spéléologie sont citées.

La circulaire 2017 sur l’encadrement des APS =  idem

Cependant, au regard du caractère dangereux de cette activité, dans les alpes maritimes l’I.A interdit la plongée avec bouteille. Par contre (en prenant les précautions d’usage) la nage avec palmes, masques, tuba est autorisée