Archives mensuelles : février 2017

Transport : quel est le taux d’encadrement en minibus (9 places) ?

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Il n’existe pas de règlementation spécifique aux transports des élèves dans des véhicules de petite capacité. Or, par exemple, certains centres d’accueil avec hébergement proposent des activités avec des partenaires et mettent à disposition des minibus pour se rendre sur des sites éloignés.

La réponse donnée par le ministre de l’EN à cette question (lire la note :  Réponse MEN avril 2005 Encadrement véhicules petite taille-2-1 ) c’est qu’il convient d’appliquer le même taux d’encadrement  que dans un transport  classique. Ce taux est  défini dans le tableau 1 (encadrement vie collective) de la guide-sorties-et-voyages-scolaires-premier-degre-2023, selon le type de sortie et de classe.

Les centres d’accueil : l’organisation d’un séjour dans une structure non inscrite dans le répertoire départemental est-elle possible ?

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L’accueil dans des structures ne figurant pas dans le répertoire départemental 06  n’est pas interdit (comme dans d’autres départements).

La circulaire du 5 janvier 2005 précise d’ailleurs que l’inscription d’un centre d’accueil dans le répertoire départemental ne doit pas être assimilée à un agrément, ce registre devant être considéré comme un outil d’aide à la décision pour les enseignants souhaitant élaborer un projet de sortie.

Toutefois, les dossiers de demande d’autorisation de sortie doivent faire l’objet d’une vigilance particulière de la part des services académiques afin de s’assurer, notamment que ces centres d’accueil satisfont à toutes les conditions de sécurité (et particulière vigilance si ce centre a fait l’objet d’un « retrait » du répertoire suite à une visite de l’équipe Dsden locale).

 

transport : l’enseignant a-t-il le droit d’utiliser son véhicule personnel pour transporter ses élèves ?

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L’utilisation des véhicules personnels des enseignants  est évoquée dans la circulaire du 16 juillet 2013 (modifiant sur ce point celle de 99)  comme mesure supplétive, exceptionnelle, lorsque l’intérêt du service le justifie, après autorisation du D.A  qui ne s’applique pas aux élèves des écoles maternelles et uniquement dans le cadre des activités scolaires obligatoires.

Pour l’enseignement élémentaire le Directeur Académique est  seul habilité à autoriser le transport des élèves dans les véhicules personnels des enseignants. Le recours à ce moyen de transport doit rester exceptionnel et notamment en cas d’absence momentannée d’un transporteur professionnel ou de refus de celui-ci.

Transporter des enfants dans un véhicule personnel présente des risques. Il est vivement conseillé de ne pas recourir à cette pratique. Un tel transport incombe normalement à un transporteur professionnel, dont la profession est soumise à des contrôles de sécurité fréquents.

Meteo et sortie : Y a–t-il une adresse pour consulter les prévisions météo pour une sortie en montagne ?

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Oui.

Il existe des « modèles  » météo consultables en ligne.

(indiquez sur le bandeau la « prévision pour la ville » que vous souhaitez)

Prévisions classiques (GFS) | Prévisions plus fines (WRF) | Prévisions plus fines (heure par heure – WRF)

Les prévisions à 10 jours indiquent une tendance (GFS)

Celles à 3 jours sont plus fines (WRF).

Celles données heure par heure le sont davantage mais il est parfois difficile d’anticiper. Par contre elles permettent de prendre des décisions sur place (par exemple écourter ou non une sortie et revenir ou pas au centre plus tôt compte tenu de l’évolution du temps).

  • Le 32 50 : Service téléphonique de Météo-France (service payant  0,34  E/minute) :

En appelant directement le 32 50, le  service vocal météo pour des prévisions météo à partir de son teléphone  fixe ou mobile.

Il existe plusieurs choix possibles selon les besoins : météo sur le ou les départements, pour le week end à venir, météo plage et mer, météo montage (voir le descriptif ci-dessous) :

pour la météo montage =  Choix 4

Des bulletins spécialisés montagne à 7 jours sur le département ou le massif de votre choix, réactualisés 3 fois par jour.

La météo des neiges : des informations sur les stations de ski relevées par Ski France du 15 décembre au 15 avril : hauteurs neige relevées en bas et en haut de la station, nombre de pistes ouvertes pour le ski alpin et le ski de fond, date de la dernière chute de neige

Circulation en groupe : Ma classe doit circuler à droite ou à gauche de la chaussée ?

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Lors d’une sortie, le groupe classe  constitue « un groupement organisé« . Il faut marcher soit à gauche en file indienne (en colonne par un ) soit à droite , en groupes de 20 mètres maximum, distants d’au moins 50 mètres les uns des autres. Dans ce cas laisser au moins libre la moitié gauche de la route.

En principe à droite lorsqu’il n’y a ni accotement ni trottoir

Remarque : le piéton, lui et contrairement au groupe, doit marcher plutôt à gauche de la chaussée (sauf obstacles particuliers), de sorte de voir venir, de  face et sans être surpris,  les voitures.

Encadrement en bus : nous partons en bus avec une classe et la moitié de la classe d’un collègue pour le stade (rencontre organisée par cpc eps) quel taux d’encadrement dans le bus (CM1/CM2) ?

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En cas de regroupement de plusieurs classes, on considère qu’il s’agit d’une seule classe

Ainsi,  faut se reporter au tableau 1 de la circulaire 99 :
–

  • comme il  s’agit d’élèves élémentaires, la réponse est 2 (ex. l’enseignant d’une des deux classes + 1 parent accompagnateur). Si le groupe excède 30 élèves, il faut 1 adulte supplémentaire par tranche de 15 élèves.
  • En maternelle le nombre d’encadrants est supérieur et s’il y a des maternelles dans le groupe classe c’est le taux maternelle auquel il convient de se référer.

 

Accompagnant : Lors d’une sortie avec sa classe, l’enseignant peut-il donner RDV à (aux) accompagnateur(s) directement sur le lieu de celle-ci (stade, patinoire etc…) ?

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Oui, dans la mesure où le taux d’encadrement vie scolaire requis lors du déplacement (à pied, en bus…) est respecté.

Ainsi, par exemple, lors d’une sortie de proximité, l’enseignant peut se rendre seul sur l’installation, mais faire appel à des parents  qui, sur place, donneront un coup de main  à l’encadrement (habillage,  toilette, surveillance d’atelier, etc…)

idem pour les intervenants bénévoles agréés ayant une fonction d’encadrement pédagogique (ex. Bénévoles en ski, rdv à la station)

transport = pour une sortie avec nuitée, combien d’adulte dans le bus pour 51 élèves d’élémentaire : 5 ou 6 ?

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6 adultes, s’il s’agit d’une classe élémentaire.

Rappel circulaire 99 : pour les sorties avec nuitée (en élémentaire)

2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe.

Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire
pour 10.

Explication :

jusqu’à 20 = 2 adultes

de 21 à 30 = 3

de 31 à 40 = 4

de 41 à 50 = 5

de 51 à 60 = 6

Remarque : en maternelle

jusqu’à 16 = 2 adultes

puis 1 adulte supplémentaire pour 8

de 17 à 24 = 3

de 25 à 32 = 4

etc…

transport : l’enseignant a-t-il le droit d’utiliser son véhicule personnel pour transporter ses élèves ?

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L’utilisation des véhicules personnels des enseignants  est évoquée dans la circulaire du 16 juillet 2013 (modifiant sur ce point celle de 99)  comme mesure supplétive, exceptionnelle, lorsque l’intérêt du service le justifie, après autorisation du D.A  qui ne s’applique pas aux élèves des écoles maternelles et uniquement dans le cadre des activités scolaires obligatoires.

Pour l’enseignement élémentaire le Directeur Académique est  seul habilité à autoriser le transport des élèves dans les véhicules personnels des enseignants. Le recours à ce moyen de transport doit rester exceptionnel et notamment en cas d’absence momentannée d’un transporteur professionnel ou de refus de celui-ci.

Transporter des enfants dans un véhicule personnel présente des risques. Il est vivement conseillé de ne pas recourir à cette pratique. Un tel transport incombe normalement à un transporteur professionnel, dont la profession est soumise à des contrôles de sécurité fréquents.