Oui. Parfois une activité est classée « prioritaire » sur une circonscription. Pour autant, elle n’est pas « interdite » si les conditions le permettent (par exemple sur Nice, la priorité en voile est donnée au cycle 3, mais le cycle 2 peut participer à une classe de mer, à condition d’avoir satisfait au test nautique), et les élèves auront l’occasion de  pratiquer la voile.

Rappel :

La circulaire de 99  (ou celle de 2017 )  n’interdit pas, à priori, les activités à encadrement renforcé pour les enfants des petites classes. Elle rappelle par contre que « Ces activités doivent faire l’objet d’une attention particulière, tenant compte de l’âge des enfants et de la nature des activités, tout particulièrement pour les élèves des écoles et classes maternelles ainsi que des sections enfantines ». De fait, pour  ce qui est de la voile, le taux d’échec engendré par le test anti panique dans les petites classes est un facteur limitant la pratique de cette activité.

Définition : La baignade définit l’action d’aller se baigner, de s’immerger dans l’eau, même sans y nager. La mer  comme un  spa sont des  lieux de baignade.  Le simple fait de mettre les pieds dans l’eau ( ex. marche en bord de plage ou de rivière) n’est pas une activité de baignade à proprement parler.

En principe, pour la légitimer,  une telle sortie doit être porteuse d’objectifs pédagogiques. Ceci est rappelé dans la circulaire n°2017-116 du 6-10-2017 : « Dès lors qu’une APS est pratiquée sous la responsabilité de l’éducation nationale, dans le cadre d’une sortie obligatoire ou facultative, celle-ci doit être considérée comme une activité d’enseignement. En ce sens, elle doit répondre à des objectifs pédagogiques tels que définis dans les programmes de cycle et ne saurait être envisagée comme une activité de loisir ».

Dans ces conditions, une fiche-guide vous est proposée :

BAIGNADE en milieu naturel aménagé

AUCUNE BAIGNADE NE PEUT AVOIR LIEU DANS UN MILIEU NATUREL NON AMÉNAGÉ

REMARQUES SUPPLÉMENTAIRES

La circulaire du 22 juillet 1948 modifiée définit dans son article 1er trois grands types d’emplacements :

A ) Les emplacements aménagés à usage de baignade (piscines, bassins, plages, baignades organisées en rivière, en lac ou en mer), qui font l’objet de dispositions particulières destinées à assurer la sécurité des baigneurs.

1. B) Les emplacements dangereux, où il est interdit de se baigner (se renseigner auprès de la mairie du lieu de sortie).

1. C) Les emplacements qui n’entrent pas dans les 2 catégories précédentes et où le public peut se baigner «à ses risques et périls».

Dans les emplacements du type A, l’article 12 prévoit 4 catégories :

1^ère : piscines

2^ème : lacs, rivières, fleuves (vérifiez auprès de la mairie les endroits présentant des  risques certains pour la baignade d’accès libre. La réglementation appartient au maire sur le  territoire de sa commune. Il doit signaler, de façon permanente, par des panneaux, les dangers ou les interdictions).

­ 3^ème : littoral maritime (plages surveillées ou non, à vérifier). La baignade aménagée fait l’objet d’une surveillance appropriée.

4^ème : plages où les secours ne peuvent être portés qu’avec l’aide d’embarcations.

La baignade des enfants des écoles primaires ne peut être organisée que dans les  emplacements de type A et dans l’une des 3 premières catégories.

L’organisation de la sécurité (donc des points évoqués ci-dessous) incombe au maire de la Commune qui prend un arrêté municipal.

Le plan d’eau utilisé doit être régulièrement autorisé par les autorités compétentes, notamment par le Maire, dans la bande des 300 m en application de la loi Littoral (3 janvier 1986), qui lui confère un pouvoir de police spécial (article L 2213-23 du code général des collectivités territoriales).

Le plan d’eau doit également être soumis à un certain nombre d’obligations (délimitation, information des usagers, périodes de surveillance et obligation de sécurisation).

La zone d’évolution des activités d’enseignement doit être nettement définie par des bouées de couleur permettant de la différencier du balisage (par des bouées jaunes), de la zone réservée uniquement à la baignade (ZRUB).

Les séances en eau libre devront être préalablement autorisées par l’Inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale, au vu d’un dossier permettant d’apprécier les dispositifs de sécurité mis en place.

En conséquence, dans les piscines, bassins, plages ou baignades en mer, lac ou rivière, classés dans la catégorie des emplacements aménagés où les dispositions de sécurité doivent être obligatoirement prises, il convient de prescrire :

– L’organisation de grands et petits bains et leur signalisation.

– Le balisage et la délimitation de la partie des baignades dans laquelle on a pied.

– La mise en place d’un périmètre de sécurité.

– L’interdiction de se baigner par gros temps sur les plages.

– Une signalisation uniforme par drapeaux de différentes couleurs indiquant surveillance assurée ou terminée, alerte aux baigneurs, interdiction de se baigner.

– La signalisation des endroits rendus dangereux par des courants, des sables mouvants, des fonds brusques,

– La fixation de la limite des zones surveillées.

– L’aménagement d’un poste de secours équipé d’un matériel adapté, et sur les plages d’une barque ou d’un canot insubmersible.

– La surveillance est assurée obligatoirement par un MNS.

Oui

Il est mentionné dans la circulaire de 99 que des équipements de protection (tête, mains, poignets, coudes, genoux, chevilles) sont obligatoires pour la pratique « des patins ».

« Les équipements de protection (tête, mains, poignets, coudes, genoux, chevilles) sont obligatoires pour la pratique des patins et de la planche à roulettes ainsi que pour le hockey sur glace ou sur patins à roulettes ».

S’agissant du patin à glace, la tête, les mains et les chevilles doivent être protégés. Les enfants doivent être munis systématiquement d’un casque, d’une paire de gants et de chaussures montantes comme le sont, d’ailleurs, toutes les chaussures équipées de patins à glace.

Pour les autres activités « patins », en particulier le roller ou le hockey sur glace, l’ensemble des équipements de protection est exigé.

Non, pas dans le 06

Depuis le 21 septembre 1999, une circulaire portant sur l’organisation des sorties scolaires a été signée par la ministre déléguée chargée de l’Éducation Nationale. On y apprend que les activités subaquatiques font partie “des activités à risques”, qu’à ce titre elles nécessitent le recours à un encadrement renforcé et qu’une attention toute particulière doit être portée aux enfants des classes maternelles. Le texte établit une liste d’activités dont la pratique est interdite à l’école primaire : la plongée sous marine n’y figure pas alors que le rafting, le canyoning, la nage en eau vive,  les sports aériens ou certaines activités de spéléologie sont citées.

La circulaire 2017 sur l’encadrement des APS =  idem

Cependant, au regard du caractère dangereux de cette activité, dans les alpes maritimes l’I.A interdit la plongée avec bouteille. Par contre (en prenant les précautions d’usage) la nage avec palmes, masques, tuba est autorisée

Non

Consulter également : Réglementation  des APPN dans les A.M : Ann 1 APPN Alpes maritimes

Il convient de bien distinguer :

– l’activité Vélo Tout Terrain, pratiquée sur des terrains naturels accidentés, qui requiert effectivement un  taux minimum d’encadrement renforcé (avec  intervenant extérieur qualifié ou bénévole agréés)

– de l’utilisation d’engins appelés VTT, utilisés lors d’une pratique en environnement protégé (cours d’école, par ex.). En ce qui concerne l’activité d’enseignement, l’enseignant est qualifié pour conduire seul la séance.

Lors d’une randonnée sur des voies de circulation ouvertes au public, il convient d’avoir un encadrement spécifique qui peut être constitué de bénévoles, autorisés par le directeur d’école, (éventuellement  agréé par l’Inspecteur d’Académie ou l’Inspecteur de l’Education Nationale).

Rappel : selon la circulaire de 99

« le taux minimum d’encadrement renforcé pour le cyclisme sur route est le suivant : jusqu’à 12 élèves = le maitre +1 adulte qualifié ou bénévole, agréé ou 1 autre enseignant, au delà de 12 = 1 adulte supplémentaire qualifié ou bénévole, agréé ou 1 autre enseignant pour 6 éléves « 

Lorsque la bicyclette est utilisée comme moyen de déplacement (note de service n°84-027 du 13 janvier 1984 relative à l’emploi par les élèves des écoles élémentaires et des établissements d’enseignement du second degré de leurs bicyclettes comme moyen de déplacement en groupe) ou dans le cadre de l’éducation à la sécurité routière (circulaire n°87-287 du 25 septembre 1987 relative à l’éducation et à la sécurité routière dans les écoles maternelles et les écoles élémentaires) aucune qualification particulière n’est exigée.

En revanche, le taux minimum d’encadrement renforcé pour le cyclisme sur route est exigé.

Voir Réglementation  des APPN dans les A.M : Ann 1 APPN Alpes maritimes

Dans la mesure où le ballon est retenu par un câble, l’ascension ne peut être considérée comme un sport aérien. Cette activité peut donc être autorisée par les directeurs d’école.

La circulaire 99 mentionne  que les sports aériens ne sont pas autorisés à l’école primaire. Cependant éduscol apporte une précision : un baptême de l’air ne peut pas être considéré comme un « sport aérien », dans la mesure où il ne s’agit pas d’une activité physique et sportive.

Un baptême de l’air peut donc être autorisé sous réserve de veiller tout particulièrement au respect de la sécurité et à la cohérence du projet pédagogique dans lequel s’inscrit cette activité

Cette activité, de plus en plus répandue dans les stations offrant des pratiques de ski nordique, peut être pratiquée par les élèves des écoles primaires (en général, il s’agit d’une sortie ponctuelle proposée dans le cadre d’une  classe transplantée)

Il convient toutefois de veiller tout particulièrement :

-au respect de la sécurité en fonction des conditions locales (lieu sécurisé disposant d’un système d’alerte ( téléphone portable à minima), sur des reliefs excluant tout accident de terrain important et sur des parcours permettant en quasi-permanence un accès facile à un point de secours (dénivelé peu important, pas de danger naturel).

– à l’adaptation de l’activité à l’âge des enfants (vêtements adaptés à la neige)

– et à la cohérence du projet pédagogique dans lequel s’inscrit cette activité.

– L’état sanitaire des chiens est conforme à la règlementation vétérinaire en vigueur.

On peut distinguer deux pratiques possibles :
– la promenade en traîneau à chiens : seul le musher (intervenant qualifié et agréé par le DA DSDEN) conduit le traîneau, les enfants sont installés dans le traîneau
– la conduite d’attelage : les enfants conduisent un traîneau, cette pratique nécessite un module d’apprentissage (d’au moins 3 séances et ne peut se dérouler qu’au cycle 3)

Encadrement :

Les enfants sont installés dans le traîneau. L’enseignant est présent.

Le reste du groupe reste avec au moins 2 personnes (encadrement vie collective)

Qualifications du muscher  :

Arrêté du 27/12/2007 : DEJEPS mention « attelage canin »
Arrêté du 04/05/1995 : Brevet fédéral d’éducateur de la fédération francaise des sports de traineaux (Titulaire avant le 17/07/2008)