Oui – D’une façon générale, tout ce qui est buts mobiles, sans fixation, installés de façon permanente (et souvent sans surveillance) doit être interdit. Cependant, utilisé de façon ponctuelle, sur du matériel homologué (CE…), un système de contrepoids efficace, solidaire à la structure, placé sous surveillance, peut-être acceptable.
Règlementation :
Décret n° 96-495 du 4 Juin 1996. Exigences de sécurité pour les cages de but de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle, et les buts de basket-ball
(1er Ministre, finances, justice, éducation nationale, équipement, intérieur, postes et télécommunications, PME, fonction publique, jeunesse et sports, budget . Journal Officiel du 8 Juin 1996)
– (…) « Le dispositif de fixation doit permettre d’éviter la chute, le renversement ou le basculement de l’équipement dans des conditions raisonnablement prévisibles d’utilisation (…) notamment dans le cas de suspension ou de balancement. »
– « Un système de contrepoids permanent et solidaire de la structure (est acceptable) si ce système permet d’assurer la stabilité (…) dans les mêmes conditions (que ci-dessus). »
– « Sont réputés satisfaire aux exigences de sécurité les équipements conformes aux normes de sécurité française ou étrangères les concernant (publiées au Journal Officiel). »
– « La mise à disposition (…) gratuitement ou à titre onéreux (…) est interdite si ces équipements ne sont pas fixés et s’ils ne répondent pas aux présentes normes de sécurité. »
– « Tous les équipements déjà mis au service des usagers et installés de façon permanente devront faire l’objet par leur propriétaire, d’une vérification de leur stabilité et de leur solidité. »
– « Les propriétaires devront établir un plan de vérification et d’entretien. (…) Tout équipement non conforme aux exigences de sécurité devra être immédiatement rendu inaccessible aux usagers. »
