Ouverture / Fermeture / Renouvellement
Mesdames et Messieurs les Chefs d’établissement,
Mesdames et Messieurs les Référents de Sections Sportives Scolaires,
Mesdames et Messieurs les professeurs d’EPS,
La période de demande d’OUVERTURE, de RENOUVELLEMENT ainsi que de FERMETURE de Section Sportive Scolaire pour la rentrée scolaire 2024/2025 est ouverte, et ceci jusqu’au 20 octobre 2023. Je vous rappelle que la circulaire du 10 avril 2020 clarifie la politique nationale en matière de Sections Sportives Scolaires en précisant les objectifs et les règles de fonctionnement.
Cette année, nous proposons un outil numérique pour les demandes d’ouverture, de renouvellement ou de fermeture pour la rentrée scolaire 2024/2025. En utilisant le serveur « démarches simplifiées » (outil également utilisé pour les demandes de labellisations génération 2024), qui respecte le Règlement Général sur la Protection des Données, nous permettons aux pilotes de projet (chefs d’établissement) et référents de Section Sportive Scolaire (généralement un enseignant d’EPS) de renseigner les items en référence au cahier des charges, et d’intégrer des documents obligatoires en pièces jointes (extrait d’avis de CA, convention, projet synthétique de la section…) utiles aux conseillers techniques départementaux d’EPS ainsi qu’à la commission académique pour leur étude.
Si vous êtes intéressés par :
1. UNE OUVERTURE DE SECTION SPORTIVE SCOLAIRE pour la rentrée scolaire 2024, vous pouvez cliquer le lien suivant : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/academie-de-nice-sections-sportives-scolaires-dema
Liste des différentes questions et éléments à renseigner en téléchargement ici :
2. UN RENOUVELLEMENT DE VOTRE SECTION SPORTIVE SCOLAIRE COLLÈGE (tous les 4 ans) ou de LYCÉE (tous les 3 ans) – Pour savoir si vous êtes concernés, vous avez la liste des 27 établissements concernés par le renouvellement en annexe page 3 de ce courrier – vous devez suivre ce lien : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/academie-de-nice-sections-sportives-scolaires-demande-renouvellement
Liste des différentes questions et éléments à renseigner en téléchargement ici :
3. UNE FERMETURE DE VOTRE SECTION SPORTIVE SCOLAIRE pour 2024/2025, le lien à emprunter est celui-ci : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/academie-de-nice-sections-sportives-scolaires-demande-fermeture
Liste des différentes questions et éléments à renseigner en téléchargement ici :
4. UN BILAN ANNUEL DE VOTRE SECTION POUR LE CA du mois de juin 2024 : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/academie-de-nice-sections-sportives-scolaires-evaluation-annuelle
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Liste des ÉTABLISSEMENTS CONCERNÉS par une demande de RENOUVELLEMENT cette année pour continuer à exister en 2025 / 2026. Si vous n’êtes pas dans cette liste c’est que vous n’êtes pas encore concernés par un renouvellement, et vous serez concernés à la rentrée 2025…. Si vous voulez connaitre votre année de renouvellement, visitez l’animation dynamique dédiée aux sections sportives de l’académie de Nice.
renouvellement sections sportives 2024
Rigottard Didier
IPR EPS
Référent Section Sportive Scolaire
Référent Génération 2024