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AVSCO = font-elles partie du taux d’encadrement en natation ?

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Non. Comme les AVSI, les AVSCO ne peuvent pas compter dans le  taux d’encadrement réglementaire en natation dans la mesure où, comme tous intervenants  rémunérés, elles doivent  avoir  le diplôme requis (BEESAN), ce qui, en général, n’est pas le cas  !

Prérogatives  :  Elles  « aident à l’encadrement »  Mais aident « seulement » cad qu’elles ne peuvent pas encadrer un groupe de façon autonome. De ce fait, elles ne peuvent :

– ni compter comme un intervenant supplémentaire à part entière,

– ni   remplacer un intervenant qui serait momentanément absent !

La circulaire natation du 22 aout 2017  affirme également  que  :

« Les auxiliaires de vie scolaire » ( donc les AVSI et les AVSCO) ne sont  pas soumis à l’agrément I   » Elles accompagnent les élèves en situation de handicap à la piscine, y compris dans l’eau quand c’est nécessaire ».

remarque : Pour toutes informations concernant les avsco (et contrats aidés) à la DSDEN 06  = service DOS tel 04 93 72 63 80

 

AVSI absente : en l’absence de l’avsi, puis-je malgré tout amener l’enfant dont elle avait la charge en natation pour qu’il poursuive le cycle ?

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Oui.La scolarisation d’un élève accompagné par AVS  ne peut pas être – par principe-  conditionnée par la présence effective de l’AVS.
Concrètement, si l’AVS est absente (malade, en formation, démissionnaire…) ou bien si elle n’est pas encore recrutée, l’élève doit pouvoir être accueilli  dans sa classe,  même sans AVS.

Cela vaut pour tous les enseignements,  y compris pour les activités physiques et sportives.

MAIS, ce principe général étant posé, sa mise en oeuvre pratique doit être appréciée en tenant compte aussi bien du handicap de l’élève que de l’activité physique et sportive proposée.

Si la participation aux séances de natation ne pose pas de difficultés particulières – même en l’absence d’AVS- pour un élève souffrant de troubles cognitifs légers, il n’en sera pas de même pour un élève handicapé moteur ne pouvant se déplacer seul.

Il appartient donc à l’enseignant d’évaluer la situation en prenant en compte le handicap de son élève, et – s’il estime dangereux pour la sécurité de l’élève concerné et/ou  du groupe classe de se rendre à la piscine sans l’AVS de l’élève –  de prendre toutes dispositions utiles avec le directreur/trice pour que l’élève soit accueilli dans une autre classe pendant la durée de la sortie natation (ou autres activités physiques et sportives).

Course d’orientation : je désire faire un cycle C.O avec ma classe (9 séances, 26 CE2, dans un parc proche de l’école). Je dispose en plus d’un Etaps. Le taux d’encadrement est-il réglementaire ?

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Oui. Le taux d’encadrement de ce projet est (plus que) conforme au exigences réglementaires.
En effet,  il convient de se reporter au passage de la circulaire  99 qui dit :

Toutes les activités physiques et sportives, excepté celles qui nécessitent un encadrement renforcé (voir II.2.2.2), peuvent être enseignées par le maître de la classe ou un autre enseignant seul lorsqu’il s’agit d’une sortie régulière.

1er point : La C.O dans le contexte décris n’est pas une activité à encadrement renforcé (donc l’enseignant seul pourrait l’enseigner. Avec un ETAPS c’est encore mieux, d’autant que la C.O, pédagogiquement, est une activité qui nécessite souvent des « accompagnateurs » – autorisés par le directeur –  en supplément pour réguler les petits groupes d’enfants…: ex. des parents qui sont postés à certains endroits sensibles du parcours (circulation, relief dangereux…)

2ème point :  dans le projet décrit, il s’agit d’une sortie « régulière » (9 séances). Dans le cas d’une sortie « occasionnelle »  le taux d’encadrement aurait été plus élevé (cf. Tableau 2 de la circulaire 99)

SOS Grand bleu et encadrement : j’organise une journée avec cette association. Or, vu l’effectif (27é) le groupe peut-il être scindé en deux (à bord et à quai)?

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Oui. Dans la mesure où à quai il n’y a pas d’animateur mis à la disposition par l’association, c’est l’enseignant qui reste à quai avec un 1/2 groupe, l’autre étant embarqué avec les éducateurs de voile et les accompagnateurs.

En effet, le voilier (Santo- Sospir) peut embarquer au total : 26 personnes maximum . Soit en général : 23 élèves mx. Il doit y avoir  1 ou 2 accompagnateurs (ex. la maitresse + 1 parent).  L’équipage : 2 éducateurs BE voile , 1 seul compte  dans le taux d’encadrement. L’autre se  consacre principalement aux manœuvres du voilier, (rappel circulaire 99 sorties scolaires occasionnelles : 2 encadrants)

C’est pourquoi, une rotation est en général organisée dans une classe dont l’effectif est sup à 23 élèves  :  un groupe  fait une visite pédagogique à terre conduite par l’enseignant  et un groupe  est sur le voilier. Puis rotation

ORGANISATION :  – Si un seul groupe : l’enseignante (+ un accompagnateur autorisé par le directeur)  sur le voilier.

– Si 2 groupes : l’enseignante à quai avec 1/2 groupe (visite du musée des coquillages, diaporama etc…). L’autre 1/2 groupe à bord du voilier (parcours et observation en mer…) avec accompagnateur et les 2 BE de voile agréés

Voici quelques passages de la convention passée avec l’association SOS Grand bleu et la DSDEN06 (convention  signée en 2020) :

Article 4 :

  • L’association veillera à la conformité du navire et à son autorisation à transporter des enfants suivant le nombre autorisé, à savoir : 24 passagers maxi (élèves et encadrants compris). L’équipage sera compté en plus, soit 26 personnes embarquées au total.
  • Article 3 :Conformément à la circulaire n°99-136 du 21-9-1999, l’enseignant pourra soit :
    • Organiser la classe en un seul groupe, et dans ce cas, le maître assurera l’organisation pédagogique de la séance et contrôlera effectivement son déroulement (il sera accompagné par 1 ou 2 intervenants bénévoles « vie collective » autorisés par le directeur-trice de l’école, en plus de l’équipage marin)
    • Organiser la classe en deux groupes dispersés, notamment si le taux d’embarquement est dépassé. Dans ce cas, l’enseignant aura en charge le groupe resté à terre (…)l’enseignant aura défini préalablement l’organisation générale de l’activité avec une répartition précise des tâches, de l’animation et de la surveillance confiées  aux 2 éducateurs de voile dûment agréés DSDEN06.  Le ou les accompagnateurs vie collective pourront s’y joindre pour renforcer l’encadrement.

Assurance : dans quels cas élèves et accompagnateurs doivent-ils être assurés lors des sorties ?

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ASSURANCE ET RESPONSABILITE

  1. ASSURANCE

– Assurance pour les élèves 

La participation des élèves aux sorties scolaires régulières ou occasionnelles est obligatoire. La souscription d’une assurance n’est pas exigée.

La participation des élèves est facultative lorsque les sorties incluent la totalité de la pause déjeuner ou dépassent les horaires habituels de la classe. Dans ce cas, la souscription d’une assurance est exigée. (cas de certaines sorties occasionnelles et des sorties avec nuitées).

Pour les accompagnateurs bénévoles :

Quel que soit le type de sortie, la souscription d’une assurance responsabilité civile et d’une assurance individuelle accidents corporels est recommandée.

2 – RESPONSABILITE:(circ. du 3/7/1992 et 13/7/2004)

De l’enseignant :

La participation d’intervenant extérieur au cours des activités scolaires ne modifie pas les conditions de mise en jeu de la responsabilité des enseignants.

Toute faute commise par un enseignant dans l’exercice de ses fonctions qui serait à l’origine d’un dommage subi ou causé par un élève peut susciter une action devant les tribunaux.

– S’agissant de l’action en réparation, la responsabilité de l’Etat se substitue à celle de l’enseignant par la faute duquel les dommages ont été subis ou causés. L’Etat a donc à en assurer l’indemnisation.

– Sur le plan pénal, la responsabilité de l’enseignant, comme celle de tout citoyen, est personnelle. Ainsi, en  cas  de  faute  constitutive  d’une  infraction,  la  responsabilité  pénale  de  l’enseignant  pourrait  être recherchée.

La loi n° 2000-647 du 10 juillet 2000 précise que « les personnes physiques qui n’ont pas directement causé le dommage, mais qui ont créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n’ont pas pris les mesures permettant de l’éviter, sont responsables pénalement s’il est établi qu’elles ont soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait

AVSI EVS = AVS AE EVS comment les distinguer ?

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AVSi (auxiliaires de vie scolaire Individuel) et AVS CO (collectif)

L’auxiliaire de vie scolaire peut être amené à effectuer quatre types d’activités :

  • des interventions dans la classe définies en concertation avec l’enseignant (aide pour écrire, manipuler le matériel dont l’élève a besoin…) ou en dehors des temps d’enseignement (interclasses, repas…) ;
  • des participations aux sorties de classes occasionnelles ou régulières ;
  • l’accomplissement de gestes techniques ne requérant pas une qualification médicale ou paramédicale particulière ;
  • ainsi qu’une collaboration au suivi des projets d’intégration (réunions d’élaboration et de régulation du projet individualisé, participations aux rencontres avec la famille…).

AE (ou AED) assistant d’éducation (niveau bac) – surveillance et encadrement des élèves pendant le temps scolaire mais également en dehors du temps scolaire en cas de mise à disposition des collectivités territoriales par convention,

– encadrement des sorties scolaires,

– animation de la BCD,

– accès aux nouvelles technologies,

– aide à l’étude,

– aide à l’encadrement et à l’animation des activités culturelles, artistiques et sportives,

– aide à la scolarisation individuelle des élèves porteurs de handicap,

– aide à la scolarisation collective des élèves porteurs de handicap en CLIS, ULIS, spécifiquement pour les AVS-Co.

Leurs interventions peuvent avoir lieu dans une ou plusieurs écoles.

Ces fonctions sont précisées par contrat et doivent être en lien avec le projet d’école. Elles ne doivent pas se substituer aux fonctions d’enseignant.

EVS Emploi de vie scolaire (niveau CAP, BEP) : Des fiches de profil définissent les missions des EVS dans les écoles. Celles-ci sont exclusivement des missions d’appui et ne doivent pas se substituer à celles qui sont exercées par d’autres catégories de personnel (assistant d’éducation notamment).

– assistance administrative aux directeurs d’école

– aide à l’accueil, à la surveillance et à l’encadrement des élèves

– aide à l’animation des activités culturelles, artistiques ou sportive

– aide à la gestion documentaire

– aide à l’utilisation de nouvelles technologies

– aide à la scolarisation des élèves handicapés.

Pour faciliter l’accueil de jeunes enfants en situation de handicap à l’école, des aides éducateurs (AED) ou des emplois de vie scolaire (EVS) sont employés en mission d’AVSi (Auxiliaire de Vie Scolaire individuel) par l’IA, après notification de la MDPH.

REMARQUE : La définition du handicap

Constitue un handicap toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant.

Responsabilité : Lors d’une sortie randonnée (ou autre) nous pensons panacher les niveaux des classes. Quelle est alors la responsabilité de chaque enseignante, qui ne garde pas forcément ses élèves ?

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La réponse est dans la circulaire 99 sur les sorties scolaires :
 » Lorsque, dans le cadre des sorties scolaires, des regroupements de classes ou des échanges de services sont organisés, le maître de la classe peut être remplacé par un autre enseignant ».

Autrement dit, l’enseignant est responsable des élèves dont il a (provisoirement) la charge.

Taux d’encadrement : Enseignant, puis-je encadrer seul une activité physique et sportive (ex. hand ball) ou dois-je être avec un autre adulte (agréé) ?

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Dans les activités classiques, l’enseignant peut ENCADRER seul sa classe s’il s’agit d’une sortie régulière (ex. le hand est normalement inscrit à l’emploi du temps tous les mardis de 9h à 10h). Par contre, s’il s’agit d’une sortie occasionnelle (ex. une journée d’initiation au rugby )  l’ENCADREMENT doit être plus important (en général 2 adultes en élémentaire et  3 adultes en maternelle : Voir ci-dessous (tableau 2) le taux exact.

remarque 1 : s’il s’agit d’une simple rencontre sportive (sans enseignement proprement dit) l’enseignant peut encadrer seul sa classe (sauf si la rencontre porte sur une activité à encadrement renforcé)

remarque 2 :  faire la différence entre « l’accompagnement Vie scolaire » – pour respecter le taux requis  : (ex. être à deux quand on se rend à la patinoire en tram) et  » l’encadrement EPS » : ex. encadrer seul son groupe lors d’un cycle patinoire)

II.2.2. L’encadrement des activités d’éducation physique et sportive
Plusieurs situations sont à distinguer selon le type de sortie et le type d’activité physique et sportive.

II.2.2.1. Dans le cadre des sorties régulières ou occasionnelles
Toutes les activités physiques et sportives, excepté celles qui nécessitent un encadrement renforcé (voir II.2.2.2), peuvent être enseignées par le maître de la classe ou un autre enseignant seul lorsqu’il s’agit d’une sortie régulière. Dans le cas d’une sortie occasionnelle, un taux d’encadrement spécifique s’impose selon le tableau suivant :

Tableau 2

Taux minimum d’encadrement spécifique aux activités d’éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties scolaires occasionnelles avec ou sans nuitée

École maternelle, classe maternelle
ou classe élémentaire avec section enfantine

École élémentaire
Jusqu’à 16 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant. Jusqu’à 30 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant.
Au-delà de 16 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé*ou un autre enseignant supplémentaire pour 8 élèves. Au-delà de 30 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 15 élèves.

 

USEP : j’organise une sortie en natation avec l’USEP. Quel taux d’encadrement dois-je respecter ?

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Si l’intervention de l’USEP se fait dans le temps scolaire, alors le taux d’encadrement est précisé par les textes officiels de l’EN (circulaire 99 sur les sorties scolaires et 2017 sur l’encadrement des APS)
Si l’intervention de l’USEP se fait  hors temps scolaire, alors il est vivement conseillé à l’USEP d’appliquer les normes du MJSVA.

Mais d’une façon générale l’USEP  a tout intérêt à  « coller » à l’organisation de l’école dans ses modalités d’organisation.

Un guide national USEP détaille les différents cas de figure :

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