LISTE DES ASSOCIATIONS AGREES
AU 10 MARS 2023
LISTE DES REFUGES AGREES
AU 10 MARS 2023
Archives de catégorie : RÉGLEMENTATION
PROTOCOLES SANITAIRES/ FAQ
PROTOCOLES SANITAIRES / FAQ MISE A JOUR SEPTEMBRE 2022
Protocoles sanitaires : année scolaire 2022-2023 ; protocole et cadre de fonctionnement 
FAQ concernant sur les modalités pratiques de mises en place dans les écoles, collèges et lycées, en situation Covid19, pour les élèves, les familles et les personnels :FAQ-Coronavirus-Mise-à-jour-23-août-2022
Sortie frontalière (Monaco, Italie)
SORTIES SCOLAIRES FRONTALIERES SANS NUITEE
CIRCULAIRE SORTIES FRONTALIERES SANS NUITEE :
circulaire-sorties-frontalieres-sans-nuitee_1194296
CERFA 15646 + COPIE CARTE IDENTITE DU SIGNATAIRE
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R46121
PIECE D’IDENTITE (OU PASSEPORT) VALIDE DU MINEUR
AUTORISATIONS PARENTALES
ATTESTATIONS ASSURANCES OBLIGATOIRES
FORMULAIRE SORTIES FRONTALIERES SANS NUITEE :
Annexe-5-Formulaire-demande-autorisation-sortie-sans-nuitee_1er-degre-1
FICHE INFORMATION TRANSPORT
Annexe-3-Fiche-information-transport-1
FICHE BUDGET
Savoir rouler à Vélo : Qu’est-ce que le SRAV ?
Document explicatif Lancement du SRAV
Documents d’accompagnement du SRAV :
doc1 1.SRAV_SOCLE COMMUN
doc 2 2.livret_pedagogique
doc3 3. attestation_a4_v1
Ski scolaire : réglementation départementale
Pour consulter le cadre réglementaire (et pédagogique) du ski dans le 06
voir le document Règlementation départementale ski
Escalade : règlementation
Extrait du vade mecum (règlementation académie de Nice pour l’enseignement des APPN)Escalade reglementation académique
Vadémécum académique sur la sécurité dans l’enseignement des activités de pleine nature
Le vadémécum académique sur la sécurité dans l’enseignement des activités de pleine nature (APPN) a pour objectif de rassembler les informations nécessaires d’ordre réglementaire et pédagogique. Il est destiné aux personnels d’encadrement et aux enseignants du 1er et 2nd degré, et à vocation à aider à mettre en œuvre les conditions sécuritaires pour organiser l’enseignement des APPN respectueuses des exigences institutionnelles, en référence à la circulaire n° 2017-075 du 19.04.2017.
Le vadémécum académique est le fruit d’un travail de réflexion du groupe d’experts mis en place par le recteur en septembre 2017.
« Pour télécharger le document » AcademieNice-Vademecum-securite-enseignement-APPN-Mai2018_988151
Quelles sont les nouvelles fiches d’agrément intervenant EPS mise à jour septembre 2023
FICHES D’ AGREMENT EPS (2022) :
- Dossier demande agrément intervenant bénévole : Ann-4-Dossier-demande-agrement-benevoles-1 :
- Dossier demande agrément intervenants professionnels : Ann-4-Dossier-demande-intervention-professionnels-1
FICHE D’AUTORISATION DIRECTEUR (intervention ponctuelle -2015 ) :
POUR LE SKI (demande récapitulative d’agrément I.A en fin de session) :
Randonnée palmée
Sites habilités par la DSDEN 06
Secteur Cannes/Antibes :
- fiche LA POINTE DU DRAGON fiche LA POINTE DU DRAGON
- fiche LE BATEGUIER
- fiche LE GRAILLON
- fiche L’ILOT DE LA TRADELIERE
Secteur Villefranche-sur-Mer/St Jean-Cap-Farrat :
Conventions
Conventions départementales
-bi ou tri partite (DSDEN 06 + Comités sportifs 06 + USEP 06) signées depuis 2013 (ou renouvelées)
+ Autres structures publiques/privées
Voir la liste mise à jour régulièrementConventions départementale depuis 2013